Fourniture de fruits et légumes frais conventionnels, biologiques et de 4ème et 5ème gamme

Le lot couvre la fourniture de fruits, légumes, herbes et produits assimilés frais, livrés selon les besoins de la restauration collective, avec indication de l’origine sur chaque ligne du BPU.

Familles principales :

• Aulx, oignons et échalotes, fruits exotiques, fruits secs, fruits en vrac, fruits à noyaux et herbes aromatiques
• Légumes frais, petits légumes, graines germées, pommes de terre et salades diverses

Les produits doivent relever au minimum de la catégorie I ou II selon le règlement délégué (UE) 2023/2429, être sains, propres et à maturité adaptée. Ils doivent être de première fraîcheur. Les résidus de pesticides doivent respecter le règlement (CE) n° 396/2005 ; des analyses peuvent être fournies sur demande. Le fournisseur justifie son processus par des documents ou référentiels tels que HACCP, normes AFNOR ou guides de bonnes pratiques.

Conditionnement et livraison : emballages adaptés ; étiquetage comprenant dénomination, origine, catégorie, calibre et poids net. La traçabilité est complète conformément au règlement (CE) n° 178/2002. Les livraisons sont accompagnées d’un bon détaillé, dans des conditions de température et d’hygiène conformes à la réglementation, entre 7 h et 11 h, sans dépôt en l’absence du représentant de l’acheteur.

L’origine doit relever de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer visés par le texte applicable, sauf absence d’offre suffisante pour un produit particulier et non substituable, signalée à l’acheteur. En cas d’alerte sanitaire, le titulaire informe immédiatement l’acheteur et retire les lots concernés.

Les livraisons font l’objet d’un contrôle systématique portant notamment sur la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale des deux tiers. Tout produit non conforme est remplacé sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service ; les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables. Les quantités et la température doivent pouvoir être vérifiées à réception ; toute anomalie peut entraîner refus, avoir ou annulation de facturation, avec substitution ou dédommagement le jour même.