Fourniture de fruits et légumes frais conventionnels, biologiques et de 4e et 5e gamme

Fourniture de fruits et légumes frais destinés à la restauration collective, répartis entre aulx, oignons et échalotes, fruits exotiques, fruits secs, fruits en vrac, fruits à noyaux, herbes aromatiques, légumes frais, petits légumes et graines germées, pommes de terre et salades diverses.

Les produits doivent être sains, propres, de première fraîcheur et adaptés à leur utilisation. Ils relèvent au minimum de la catégorie I ou II selon le règlement délégué (UE) 2023/2429. L’origine géographique doit être renseignée sur chaque ligne du BPU, en département ou pays. Les produits proviennent de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer ; une origine extérieure n’est admise qu’en cas d’offre suffisante absente pour un produit particulier non substituable, avec information de l’acheteur.

Le titulaire fournit notamment :

• des produits conformes aux limites maximales de résidus de pesticides du règlement (CE) n° 396/2005 ;
• un étiquetage comportant dénomination, origine, catégorie, calibre et poids net ;
• une traçabilité complète, avec alerte immédiate de l’acheteur et retrait des lots concernés en cas d’alerte sanitaire ;
• des fiches techniques ou référentiels justificatifs, notamment HACCP, normes AFNOR ou guides de bonnes pratiques, sur demande.

Le conditionnement, l’emballage, le stockage et le transport sont réalisés sous la responsabilité du titulaire. Les livraisons sont accompagnées d’un bon détaillé, dans les fréquences et lieux définis au CCAP, entre 7 h et 11 h. À réception, l’acheteur vérifie notamment la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités, la température et une DLC résiduelle minimale des deux tiers. Toute non-conformité impose un remplacement sans frais dans un délai compatible avec le service et une réponse écrite aux réclamations sous 48 heures ouvrables. Une anomalie peut entraîner refus, avoir ou annulation de facturation ; une substitution ou un dédommagement est proposé le jour même.

Le BPU comprend notamment des unités au kilogramme, à la pièce, au sachet et au filet, avec calibres, conditionnements et volumes estimatifs propres à chaque référence. Les lignes obligatoires doivent être intégralement renseignées ; l’absence d’offre sur une référence obligatoire rend l’offre non conforme. Toute rupture de stock ou difficulté d’approvisionnement doit être signalée, avec solution de remplacement soumise à l’accord de l’acheteur.