Fourniture de fruits et légumes frais conventionnels, biologiques et de 4e/5e gamme

Fourniture, pour la restauration collective, de fruits et légumes frais conventionnels figurant au BPU. Le bordereau couvre notamment les fruits à noyau et exotiques, fruits secs et en vrac, herbes aromatiques, légumes frais, petits légumes et graines germées, pommes de terre et salades.

Les produits doivent être sains, propres, de première fraîcheur et adaptés à leur utilisation en restauration collective. Ils satisfont au minimum à la catégorie I ou II. Les denrées contenant des OGM sont exclues et les résidus de pesticides doivent respecter les limites maximales réglementaires ; des résultats d’analyses peuvent être demandés. Le BPU exige de renseigner l’origine de chaque référence.

Le bordereau détaille des références vendues au kilogramme, à la pièce ou à la botte, avec des calibres et conditionnements variés : par exemple, kiwis de 50, 70 ou 90 g, herbes en bottes de 40 à 150 g et laitues à la pièce. Il comporte des volumes estimatifs non contractuels par article, dont notamment 84 348 kg de bananes, 39 596 kg de pommes Golden et 52 700 kg de pommes de terre Agatha.

L’étiquetage indique dénomination, origine, catégorie, calibre et poids net. La traçabilité complète est exigée ; en cas d’alerte sanitaire, le titulaire alerte immédiatement l’acheteur et retire les lots concernés. L’approvisionnement est originaire de l’UE, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer visés par le CCTP ; une origine hors de ce périmètre est admise en cas d’absence d’offre suffisante pour un produit particulier non substituable, avec information de l’acheteur.

Les livraisons sont accompagnées d’un bon détaillé et transportées dans des conditions conformes d’hygiène et de température. L’acheteur contrôle notamment la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale de 2/3. Les non-conformités donnent lieu à remplacement sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service ; les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables. Les modalités communes de réception et de livraison figurent également au contrat.