Fourniture de fruits et légumes frais conventionnels, biologiques et de 4e/5e gamme

Fourniture pour la restauration collective de fruits et légumes frais conventionnels, sans OGM, selon les références du BPU.

La gamme comprend notamment les aulx, oignons et échalotes, les fruits exotiques, secs, à noyau ou en vrac, les herbes aromatiques, les légumes frais, les petits légumes et graines germées, les pommes de terre et les salades.

Les produits doivent relever au minimum de la catégorie I ou II selon le règlement délégué (UE) 2023/2429. Ils sont sains, propres, de première fraîcheur et à maturité adaptée à leur usage en restauration collective. Les résidus de pesticides respectent les limites maximales du règlement (CE) n° 396/2005 ; des analyses peuvent être fournies sur demande. L’origine géographique est indiquée sur chaque ligne du BPU.

• Étiquetage : dénomination, origine, catégorie, calibre et poids net ; emballages adaptés.
• Traçabilité complète selon le règlement (CE) n° 178/2002 ; alerte immédiate de l’acheteur et retrait des lots en cas d’alerte sanitaire. Origine exigée dans l’UE, l’EEE ou les territoires ultramarins visés aux articles 198 à 204 du TFUE ; exception possible en cas d’offre insuffisante pour un produit particulier non substituable, avec information de l’acheteur.
• Livraisons selon les lieux et fréquences du CCAP, avec bon de livraison détaillé et transport respectant les prescriptions de température et d’hygiène. Réception systématiquement contrôlée : conformité, emballages, quantités et DLC résiduelle minimale de 2/3. Toute non-conformité donne lieu à un remplacement sans frais dans un délai compatible avec le service ; réponse écrite aux réclamations sous 48 heures ouvrables.
• Livraison entre 7 h et 11 h, en présence du représentant de l’acheteur et dans les zones de stockage prévues. Quantités et température vérifiables à réception ; bon de livraison signé. Une anomalie est consignée ; substitution ou dédommagement proposé le jour même.