Fourniture de fruits et légumes frais conventionnels et biologiques

Fourniture, sur bons de commande, d’une gamme de fruits et légumes conventionnels destinée à la restauration collective. Le BPU décline les références et unités de commande ; ses volumes sont estimatifs et non contractuels.

La gamme comprend notamment les fruits en vrac, agrumes, fruits exotiques et à noyau, fruits secs, aulx et oignons, légumes frais, pommes de terre, salades, petits légumes, graines germées et herbes aromatiques. Elle va, par exemple, des pommes, poires, bananes et agrumes aux carottes, choux, tomates, courges, salades et aromates. Les références peuvent être commandées au kilogramme, à la pièce, en botte ou en conditionnements indiqués au BPU, dont sacs, sachets et barquettes.

À titre de repères, les volumes estimatifs du BPU comprennent 172 800 kiwis moyens à la pièce, 84 348 kg de bananes, 52 700 kg de pommes de terre Agatha, 39 596 kg de pommes Golden, 35 520 concombres à la pièce et 33 904 kg de tomates moyennes. Ces quantités ne constituent pas des engagements d’achat.

Les produits doivent être de première fraîcheur, sains, propres et mûrs à un degré adapté à leur usage ; ils relèvent au minimum de la catégorie I ou II selon les normes de commercialisation. Les denrées contenant des OGM sont exclues. Les résidus de pesticides doivent respecter les limites réglementaires ; des résultats d’analyses peuvent être demandés.

Origine, étiquetage et sécurité alimentaire

L’origine géographique doit être indiquée pour chaque référence du BPU (département ou pays). Les produits doivent provenir de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer visés par le contrat. Une provenance hors de ce périmètre n’est admise qu’en cas d’offre insuffisante pour un produit particulier non substituable dans les quantités demandées, avec information de l’acheteur.

L’étiquetage indique la dénomination, l’origine, la catégorie, le calibre et le poids net. Le titulaire assure la traçabilité complète, informe immédiatement l’acheteur en cas d’alerte sanitaire et retire les lots concernés.

Livraison et réception

Livraison selon les lieux et fréquences contractuels, entre 7 h et 11 h, avec bon de livraison détaillé. Le transport est sous la responsabilité du titulaire jusqu’au lieu de livraison ; les conditions d’hygiène et de température doivent respecter les prescriptions applicables. La livraison ne peut être déposée en l’absence du représentant de l’acheteur ni hors des zones de stockage prévues. Les quantités et la température doivent pouvoir être contrôlées à réception ; le bon de livraison est signé par la personne qui réceptionne.

L’acheteur contrôle systématiquement la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale de 2/3. En cas de non-conformité, le titulaire remplace sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et répond par écrit aux réclamations dans les 48 heures ouvrables. Une anomalie de température peut entraîner le refus des marchandises ; une solution de substitution ou un dédommagement est à proposer le jour même.