Fourniture de fruits et légumes frais conventionnels et biologiques

Fourniture à la restauration collective des références conventionnelles du BPU : fruits et légumes frais, herbes aromatiques, petits légumes et graines germées, pommes de terre, salades, ainsi que des fruits secs. Les volumes inscrits au BPU sont estimatifs et non contractuels.

Les familles comprennent notamment ail, oignons et échalotes ; fruits à noyaux et fruits exotiques ; agrumes, pommes et poires ; légumes racines, crucifères et légumes-fruits ; herbes fraîches et salades. Parmi les références figurent des kiwis Hayward de 50, 70 ou 90 g, des ananas de 900 g ou 1,5 kg, des avocats Hass de 180 g et des melons de 600 g. Les unités de commande varient selon la référence : kg, pièce, botte ou conditionnement indiqué au BPU. À titre d’exemples de volumes estimatifs non contractuels, le BPU indique 172 800 kiwis Hayward moyens à l’unité, 84 348 kg de bananes, 52 700 kg de pommes de terre Agatha et 39 596 kg de pommes Golden.

Qualité et conformité. Les produits doivent être sains, propres, de première fraîcheur, à maturité adaptée à la restauration collective et au moins de catégorie I ou II selon les normes de commercialisation. Les OGM sont exclus. Les résidus de pesticides doivent respecter les limites maximales réglementaires ; des résultats d’analyses peuvent être demandés. L’origine doit être indiquée sur chaque ligne du BPU et rester dans l’Union européenne, l’Espace économique européen ou les pays et territoires d’outre-mer concernés. Un approvisionnement hors de ce périmètre n’est admis que si l’offre suffisante fait défaut pour un produit particulier non substituable dans les quantités demandées, avec information de l’acheteur.

Identification, transport et réception. L’étiquetage comporte la dénomination, l’origine, la catégorie, le calibre et le poids net. L’emballage est adapté aux produits ; le transport respecte les prescriptions d’hygiène et de température et chaque livraison est accompagnée d’un bon détaillé. Les livraisons ont lieu entre 7 h et 11 h, en présence d’un représentant de l’acheteur et dans les zones de stockage prévues. Les quantités et la température doivent pouvoir être contrôlées à réception, et le bon de livraison est signé par le réceptionnaire. En cas d’anomalie, la marchandise peut être refusée ; une solution de substitution ou un dédommagement est proposé le jour même.

L’acheteur contrôle systématiquement la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et la durée de conservation résiduelle minimale prévue au CCTP (2/3). En cas de non-conformité, le titulaire remplace sans frais dans un délai compatible avec le service et répond par écrit aux réclamations sous 48 heures ouvrables. Toute substitution doit être de qualité équivalente ou supérieure, au prix unitaire identique, et recevoir l’accord préalable exprès et écrit de l’acheteur.