Fourniture de fruits et légumes frais conventionnels et biologiques

Fourniture de fruits et légumes conventionnels pour la restauration collective, selon les références détaillées au BPU. La gamme comprend notamment ail, oignons et échalotes, fruits exotiques, fruits secs et fruits à noyau, fruits en vrac, herbes aromatiques, légumes frais, petits légumes et graines germées, pommes de terre et salades.

Les articles sont commandés selon les unités précisées au BPU : kilogramme, pièce ou botte, avec des conditionnements adaptés aux références (notamment sachets, filets, barquettes, sacs et colis). Le bordereau distingue les calibres et formats proposés — par exemple des herbes en bottes de 50 à 150 g, des salades à l’unité de 250 à 600 g et certaines tomates en barquette de 0,25 kg. Les volumes estimatifs par article sont non contractuels. Le BPU prévoit également le renseignement de l’origine, de la catégorie Agrimer, des labels, de la fréquence GEMRCN, de l’unité de livraison et du délai de précommande.

Qualité, conformité et traçabilité

Les produits sont de première fraîcheur, sains, propres et à maturité adaptée à la restauration collective ; ils relèvent au minimum de la catégorie I ou II. Les OGM sont exclus. Les résidus de pesticides doivent respecter les limites réglementaires ; des résultats d’analyses peuvent être demandés. L’étiquetage indique la dénomination, l’origine, la catégorie, le calibre et le poids net. L’origine géographique est renseignée sur chaque ligne du BPU et la traçabilité doit être complète. En cas d’alerte sanitaire, le titulaire informe immédiatement l’acheteur et retire les lots concernés.

Les produits proviennent de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer visés par les articles 198 à 204 du TFUE. Un approvisionnement hors de ce périmètre n’est admis qu’en cas d’offre insuffisante pour un produit particulier non substituable dans les quantités demandées, et doit être signalé à l’acheteur.

Livraison et contrôles

Livraison accompagnée d’un bon détaillé, dans des conditions réglementaires de température et d’hygiène ; les créneaux sont de 7 h à 11 h. Le dépôt en l’absence du représentant de l’acheteur ou hors des zones de stockage prévues est interdit. Les quantités et la température doivent pouvoir être vérifiées à réception ; le bon de livraison est signé par la personne réceptionnant les marchandises. Le contrôle porte notamment sur la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale de 2/3. En cas de non-conformité, remplacement sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et réponse écrite aux réclamations sous 48 heures ouvrables. Une anomalie de réception peut entraîner le refus des marchandises ; une solution de substitution ou un dédommagement est proposé le jour même.