Fourniture de fruits et légumes frais conventionnels et biologiques

Fourniture de fruits et légumes frais conventionnels destinés à la restauration collective. Les références précises sont celles du BPU, qui doit être complété sur toutes ses lignes obligatoires. Les denrées contenant des OGM sont exclues.

Les familles comprennent les aulx, oignons et échalotes, fruits exotiques, fruits secs, fruits en vrac, fruits à noyaux, herbes aromatiques, légumes frais, petits légumes et graines germées, pommes de terre et salades.

Les produits doivent relever au minimum de la catégorie I ou II, être sains, propres, de première fraîcheur et présenter une maturité adaptée à leur usage. Les résidus de pesticides doivent respecter les limites réglementaires; des résultats d’analyses peuvent être demandés.

Chaque ligne du BPU indique l’origine géographique, département ou pays. Le titulaire garantit la traçabilité complète, informe immédiatement l’acheteur en cas d’alerte sanitaire et retire les lots concernés. L’origine doit se situer dans l’Union européenne, l’Espace économique européen ou les pays et territoires d’outre-mer visés par les articles 198 à 204 du TFUE; une origine extérieure n’est possible qu’en cas d’offre insuffisante pour un produit particulier non substituable dans les quantités demandées, avec information de l’acheteur.

Les produits sont livrés dans des emballages adaptés, avec dénomination, origine, catégorie, calibre et poids net indiqués. Le transport respecte les exigences d’hygiène et de température et chaque livraison est accompagnée d’un bon détaillé. Les livraisons ont lieu entre 7 h et 11 h, en présence d’un représentant de l’acheteur et dans les zones de stockage prévues. Les quantités et températures doivent pouvoir être vérifiées à réception et avant le départ du livreur. Une non-conformité peut entraîner refus, avoir ou annulation de facturation; une solution de remplacement ou un dédommagement est proposé le jour même. Le remplacement est sans frais dans un délai compatible avec le service; les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables. La DLC résiduelle minimale contrôlée est de 2/3.

Le titulaire signale sans délai les ruptures ou difficultés d’approvisionnement et soumet toute solution de remplacement à l’accord de l’acheteur.