Fourniture de fruits et légumes frais conventionnels, BIO et de 4ème et 5ème gamme
Fruits et légumes frais conventionnels
Fourniture de fruits et légumes frais conventionnels destinés à la restauration collective, conformément aux références obligatoires du BPU. Les denrées contenant des OGM sont exclues.
Les familles comprennent notamment :
- Aulx, oignons et échalotes, fruits exotiques, fruits secs, fruits en vrac et fruits à noyaux ;
- Herbes aromatiques, légumes frais, petits légumes, graines germées, pommes de terre et salades diverses.
Les produits relèvent au minimum de la catégorie I ou II, doivent être sains, propres, de première fraîcheur et à maturité adaptée à la restauration collective. L’origine, le calibre, la catégorie et le poids net doivent figurer sur l’étiquetage ; l’origine géographique est renseignée sur chaque ligne du BPU.
Le titulaire fournit des produits conformes aux limites réglementaires de résidus de pesticides et peut communiquer, sur demande, les résultats d’analyses résidus. Il garantit la traçabilité complète, informe immédiatement l’acheteur en cas d’alerte sanitaire et retire les lots concernés. Les produits sont originaires de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer visés par le CCTP, sauf absence d’offre suffisante pour un produit particulier non substituable, à signaler à l’acheteur.
Les produits sont livrés dans des emballages adaptés, avec un bon de livraison détaillé, dans des conditions de température et d’hygiène conformes à la réglementation. Les livraisons font l’objet d’un contrôle systématique portant notamment sur la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale de 2/3. Toute non-conformité entraîne un remplacement sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et une réponse écrite aux réclamations sous 48 heures ouvrables.
Le titulaire signale sans délai toute rupture ou difficulté d’approvisionnement et propose une substitution soumise à l’accord de l’acheteur. Les contenants réutilisables doivent pouvoir être repris sur demande de l’acheteur.
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