Fourniture de fruits et légumes frais conventionnels, BIO et de 4ème et 5ème gamme

Fourniture de fruits et légumes frais conventionnels destinés à la restauration collective, hors denrées contenant des OGM. Les articles et volumes estimatifs sont définis au BPU.

Les familles comprennent notamment les aulx, oignons et échalotes, fruits exotiques, fruits secs, fruits en vrac, fruits à noyaux, herbes aromatiques, légumes frais, petits légumes et graines germées, pommes de terre et salades diverses. Les produits relèvent au minimum de la catégorie I ou II, doivent être sains, propres, de première fraîcheur et présenter une maturité adaptée à la restauration collective.

• Origine géographique renseignée sur chaque ligne du BPU, avec approvisionnement provenant de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer ; dérogation possible en cas d’offre insuffisante pour un produit non substituable, après information de l’acheteur.
• Emballages adaptés ; étiquetage indiquant dénomination, origine, catégorie, calibre et poids net.
• Résidus de pesticides conformes aux limites réglementaires ; résultats d’analyses disponibles sur demande.
• Traçabilité complète, information immédiate en cas d’alerte sanitaire et retrait des lots concernés.

Les livraisons suivent les fréquences et lieux définis au CCAP et sont accompagnées d’un bon de livraison détaillé. Le transport respecte les exigences réglementaires de température et d’hygiène. L’acheteur contrôle systématiquement la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale de 2/3. Toute non-conformité donne lieu à un remplacement sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et à une réponse écrite sous 48 heures ouvrables.

Le titulaire signale sans délai les ruptures de stock ou difficultés d’approvisionnement et propose une solution de remplacement soumise à l’accord de l’acheteur. Les conditionnements plastiques sont interdits pour la cuisson, la réchauffe et le service en restauration scolaire et universitaire ; les emballages superflus doivent être limités.