Fourniture de fruits et légumes frais conventionnels

Le lot porte sur la fourniture de fruits et légumes frais conventionnels destinés à la restauration collective. Les références précises, unités de commande et conditionnements sont définis au BPU, qui comprend notamment les familles suivantes : aulx, oignons et échalotes, fruits exotiques, fruits secs, fruits en vrac, fruits à noyaux, herbes aromatiques, légumes frais, petits légumes et graines germées, pommes de terre et salades diverses. Le lot exclut toute denrée contenant des OGM.

Les références couvrent, entre autres, pommes, poires, agrumes, fruits à noyaux, ananas, bananes, kiwis, herbes en botte, légumes racines, crucifères et légumes-fruits, pommes de terre de variétés différentes, salades et graines germées. Les unités du BPU varient selon les produits : kilogramme, pièce, botte ou conditionnement, avec notamment des sachets, sacs, barquettes et colis. Les calibres et formats précisés comprennent, par exemple, des kiwis de 50 g, 70 g ou 90 g, des herbes en bottes de 100 g, des tomates cerises en barquettes de 250 g et des salades en pièces de 400 à 600 g. Les volumes inscrits au BPU sont estimatifs et non contractuels ; parmi les références à volumes importants figurent la banane (84 348 kg), la pomme de terre Agatha (52 700 kg), la pomme Golden (39 596 kg), le kiwi Hayward moyen de 70 g (172 800 pièces) et la pomme de terre grenaille (28 294 kg).

Les produits doivent être sains, propres, de première fraîcheur, de maturité adaptée à la restauration collective et conformes au minimum à la catégorie I ou II. Les emballages doivent convenir aux produits. L’étiquetage indique la dénomination, l’origine, la catégorie, le calibre et le poids net. Les résidus de pesticides respectent les limites maximales réglementaires ; des résultats d’analyses peuvent être demandés.

Le titulaire renseigne l’origine géographique sur chaque ligne du BPU et garantit la traçabilité complète. Les produits proviennent de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer concernés par les articles 198 à 204 du TFUE. Un approvisionnement hors de ce périmètre reste possible en cas d’offre insuffisante pour un produit particulier non substituable dans les quantités demandées, sous réserve d’en informer l’acheteur. En cas d’alerte sanitaire, l’acheteur est informé immédiatement et les lots concernés sont retirés.

Les livraisons suivent les fréquences et lieux définis au CCAP et sont accompagnées d’un bon de livraison détaillé. Elles ont lieu entre 7 h et 11 h, en présence d’un représentant de l’acheteur et dans les zones de stockage prévues ; aucun dépôt n’est autorisé en son absence ou hors de ces zones. Les règles d’hygiène et de température applicables au transport sont respectées. À réception, les quantités et températures doivent pouvoir être vérifiées ; la température doit aussi pouvoir être contrôlée avant le départ du livreur. Toute anomalie est consignée sur une fiche et peut entraîner un refus, un avoir ou l’annulation de facturation. Un avoir ou une annulation est établi au plus tard sous 15 jours, délai réduit en fin d’année civile, et une solution de substitution ou un dédommagement est proposé le jour même.

L’acheteur contrôle les livraisons, notamment leur conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale des deux tiers. En cas de non-conformité, le titulaire remplace les produits sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et répond aux réclamations par écrit sous 48 heures ouvrables. Toute rupture de stock ou difficulté d’approvisionnement est signalée sans délai ; une solution de remplacement est proposée et soumise à l’accord de l’acheteur.