Fourniture de fruits et légumes frais, biologiques et préparés

Fourniture de produits frais destinés à la restauration collective, selon les références du BPU. Les denrées contenant des OGM sont exclues.

Les familles comprennent notamment aulx, oignons et échalotes, fruits exotiques et secs, fruits en vrac ou à noyaux, herbes aromatiques, légumes frais, petits légumes et graines germées, pommes de terre et salades. Les produits doivent relever de la catégorie I ou II, être sains, propres, de première fraîcheur et avoir une maturité adaptée à leur utilisation.

Le titulaire renseigne l’origine sur chaque ligne du BPU et garantit la traçabilité complète. Les produits doivent respecter les limites maximales de résidus de pesticides ; des résultats d’analyses peuvent être demandés. L’origine relève de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer concernés par les articles 198 à 204 du TFUE. Une origine hors de ce périmètre n’est admise qu’en cas d’offre insuffisante pour un produit particulier non substituable, avec information de l’acheteur.

Les emballages doivent être adaptés. L’étiquetage indique la dénomination, l’origine, la catégorie, le calibre et le poids net. Les livraisons suivent les lieux et fréquences des bons de commande et sont accompagnées d’un bon de livraison détaillé ; le transport respecte les prescriptions de température et d’hygiène.

À réception, l’acheteur contrôle notamment la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale de 2/3. En cas d’alerte sanitaire, le titulaire informe immédiatement l’acheteur et retire les lots concernés. Tout produit non conforme est remplacé sans frais dans un délai compatible avec les besoins ; les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables. Les livraisons communes ont lieu entre 7 h et 11 h, en présence du représentant de l’acheteur et dans les zones de stockage prévues. Les quantités et la température doivent pouvoir être vérifiées à réception ; toute anomalie est consignée. Un avoir ou une annulation de facturation est établi sous 15 jours au maximum, délai réduit en fin d’année civile, et une solution de remplacement ou un dédommagement est proposé le jour même.