Fourniture de fruits et légumes frais, biologiques et préparés

Fourniture de fruits et légumes conventionnels destinés à la restauration collective. Les articles sont définis au BPU, qui doit être renseigné intégralement pour toutes les références obligatoires. Les denrées contenant des OGM sont exclues.

Familles prévues : aulx, oignons et échalotes, fruits exotiques, fruits secs, fruits en vrac, fruits à noyaux, herbes aromatiques, légumes frais, petits légumes et graines germées, pommes de terre et salades.

Les produits doivent relever au moins de la catégorie I ou II, être sains, propres, de première fraîcheur et à maturité adaptée à l’usage. Les résidus de pesticides respectent les limites réglementaires; des résultats d’analyses peuvent être demandés. L’origine figure sur chaque ligne du BPU et la traçabilité doit être complète. L’approvisionnement est limité à l’UE, l’EEE ou aux pays et territoires d’outre-mer visés par les articles 198 à 204 du TFUE; une origine extérieure n’est admise que si l’offre est insuffisante pour un produit particulier non substituable, avec information de l’acheteur.

L’étiquetage mentionne la dénomination, l’origine, la catégorie, le calibre et le poids net. Transport sous températures et conditions d’hygiène réglementaires, avec bon de livraison détaillé. Les livraisons ont lieu entre 7 h et 11 h; elles ne peuvent être déposées sans représentant de l’acheteur ni hors des zones de stockage prévues. Quantités et température doivent pouvoir être vérifiées à réception, et le bon de livraison est signé par le réceptionnaire. En cas d’anomalie, la marchandise peut être refusée; une substitution ou un dédommagement est proposé le jour même. Remplacement sans frais des produits non conformes, dans un délai compatible avec les besoins, et réponse écrite aux réclamations sous 48 heures ouvrables. La DLC résiduelle contrôlée doit être au minimum aux deux tiers.