Fourniture de fruits et légumes frais, biologiques et préparés

Fourniture de fruits et légumes frais conventionnels destinés à la restauration collective, selon les références du BPU. Toute denrée contenant des OGM est exclue.

Les familles comprennent notamment les aulx, oignons et échalotes, fruits exotiques, fruits secs et fruits en vrac, fruits à noyaux, herbes aromatiques, légumes frais, petits légumes et graines germées, pommes de terre et salades. Les produits doivent relever au moins de la catégorie I ou II, être sains, propres, de première fraîcheur et à maturité adaptée. Les résidus de pesticides respectent les limites réglementaires ; des résultats d’analyse peuvent être demandés.

Chaque ligne du BPU indique l’origine géographique. La traçabilité doit être complète ; en cas d’alerte sanitaire, l’acheteur est informé immédiatement et les lots concernés sont retirés. L’origine doit relever de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer visés par les articles 198 à 204 du TFUE. Un approvisionnement hors de ce périmètre est possible si l’offre est insuffisante pour un produit particulier non substituable dans les quantités demandées, avec information de l’acheteur.

Les emballages sont adaptés et l’étiquetage mentionne dénomination, origine, catégorie, calibre et poids net. Les livraisons sont accompagnées d’un bon détaillé et respectent les fréquences et lieux définis au CCAP ; le transport respecte les règles de température et d’hygiène. Les livraisons s’effectuent entre 7 h et 11 h, en présence d’un représentant de l’acheteur et dans les zones de stockage prévues. La température doit pouvoir être vérifiée à réception avant le départ du livreur. En cas d’anomalie, la marchandise peut être refusée ; une substitution ou un dédommagement est proposé le jour même. Un avoir ou une annulation de facturation est établi sous 15 jours maximum, délai réduit en fin d’année civile.

L’acheteur contrôle systématiquement la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale de 2/3. En cas de non-conformité, remplacement sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et réponse écrite aux réclamations sous 48 heures ouvrables. Toute rupture de stock ou difficulté d’approvisionnement est signalée sans délai ; une substitution est soumise à l’accord de l’acheteur.