Fourniture de fruits et légumes frais, biologiques et de 4e/5e gamme

Le lot fournit des produits frais pour la restauration collective. Le BPU comprend notamment des aulx, oignons et échalotes, des fruits exotiques et à noyaux, des fruits secs et en vrac, des herbes aromatiques, des légumes frais, des petits légumes et graines germées, des pommes de terre et des salades. Les volumes mentionnés au BPU sont estimatifs et non contractuels.

Qualité et traçabilité

Les produits sont sains, propres, de première fraîcheur et de maturité adaptée à leur utilisation. Ils respectent au moins la catégorie I ou II des normes de commercialisation applicables. Toute denrée contenant des OGM est exclue. Les résidus de pesticides doivent respecter les limites maximales réglementaires ; des résultats d’analyses peuvent être demandés.

L’origine géographique est renseignée sur chaque ligne du BPU et la traçabilité doit être complète. En cas d’alerte sanitaire, le titulaire informe immédiatement l’acheteur et retire les lots concernés. Les produits proviennent de l’UE, de l’EEE ou des pays et territoires d’outre-mer visés par les articles 198 à 204 TFUE. Un approvisionnement extérieur à ce périmètre est admis si l’offre est insuffisante pour un produit particulier non substituable dans les quantités demandées, avec information de l’acheteur.

Conditionnement, livraison et contrôles

Les emballages sont adaptés aux produits. L’étiquetage indique la dénomination, l’origine, la catégorie, le calibre et le poids net. Les livraisons suivent les fréquences et lieux prévus au CCAP, avec bon de livraison détaillé et transport conforme aux exigences d’hygiène et de température.

Les livraisons ont lieu entre 7 h et 11 h. Elles ne peuvent être déposées sans représentant de l’acheteur ni hors des zones de stockage prévues. La quantité et la température doivent pouvoir être vérifiées à réception et le bon de livraison est signé par la personne qui réceptionne. Toute anomalie est consignée ; une substitution ou un dédommagement doit être proposé le jour même.

L’acheteur contrôle systématiquement la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une durée de vie résiduelle minimale de deux tiers. En cas de non-conformité, le titulaire remplace sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et répond aux réclamations par écrit sous 48 heures ouvrables. Toute rupture ou difficulté d’approvisionnement est signalée sans délai ; une solution de remplacement est soumise à l’accord de l’acheteur.