Fourniture de fruits et légumes frais

Fourniture de fruits et légumes frais conventionnels destinés à la restauration collective, selon les références obligatoires et annexes du BPU. Les denrées contenant des OGM sont exclues.

Les familles comprennent notamment les aulx, oignons et échalotes, fruits exotiques, fruits secs, fruits en vrac, fruits à noyaux, herbes aromatiques, légumes frais, petits légumes, graines germées, pommes de terre et salades diverses.

Les produits doivent être sains, propres, de première fraîcheur, adaptés à leur utilisation en restauration collective et relever au minimum de la catégorie I ou II selon le règlement délégué (UE) 2023/2429. L'origine doit être indiquée sur chaque ligne du BPU. Les résidus de pesticides doivent respecter le règlement (CE) n° 396/2005 ; des analyses peuvent être demandées.

Le conditionnement doit être adapté. L'étiquetage mentionne la dénomination, l'origine, la catégorie, le calibre et le poids net. La traçabilité complète est exigée, avec retrait immédiat des lots concernés en cas d'alerte sanitaire. Les produits doivent provenir de l'Union européenne, de l'Espace économique européen ou des pays et territoires d'outre-mer visés par le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, sauf absence d'offre suffisante pour un produit particulier non substituable, signalée à l'acheteur.

Les livraisons sont accompagnées d'un bon détaillé et respectent les exigences réglementaires de température et d'hygiène. L'acheteur contrôle notamment la conformité, l'intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale de 2/3. Toute non-conformité donne lieu à un remplacement sans frais compatible avec les besoins du service et à une réponse écrite sous 48 heures ouvrables. Toute rupture ou difficulté d'approvisionnement doit être signalée sans délai, avec proposition de substitution soumise à accord.

Le titulaire doit pouvoir livrer sur demande dans des contenants réutilisables repris par ses soins. Il limite les emballages superflus, favorise la prévention, le recyclage, la réutilisation et le réemploi des déchets, et fournit les éléments probants relatifs à la composition des produits. Les changements de composition sont soumis à déclaration ou autorisation préalable selon leur impact environnemental.