Fourniture de fruits et légumes frais

Fourniture de fruits et légumes frais conventionnels destinés à la restauration collective, selon les références et les caractéristiques du BPU. Les denrées contenant des OGM sont exclues.

Les familles couvertes comprennent notamment :

• Aulx, oignons, échalotes, fruits exotiques, fruits secs, fruits en vrac et fruits à noyaux ;
• Herbes aromatiques, légumes frais, petits légumes, graines germées, pommes de terre et salades.

Les produits doivent relever au minimum de la catégorie I ou II, être sains, propres, de première fraîcheur et présenter une maturité adaptée à la restauration collective. Les résidus de pesticides doivent respecter le règlement (CE) n° 396/2005 ; des résultats d’analyses peuvent être demandés.

L’étiquetage indique la dénomination, l’origine, la catégorie, le calibre et le poids net. L’origine géographique, exprimée en département ou pays, est renseignée sur chaque ligne du BPU. La traçabilité doit être complète ; en cas d’alerte sanitaire, le titulaire informe immédiatement l’acheteur et retire les lots concernés. Les produits sont originaires de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer relevant des articles 198 à 204 du TFUE, sauf absence d’offre suffisante pour un produit particulier et non substituable, signalée à l’acheteur.

Les produits sont conditionnés dans des emballages adaptés et transportés dans des conditions conformes aux exigences réglementaires de température et d’hygiène. Chaque livraison comporte un bon de livraison détaillé. Les livraisons sont effectuées entre 7 h et 11 h, sans dépôt en l’absence du représentant de l’acheteur ou hors des zones de stockage prévues.

À réception, l’acheteur vérifie systématiquement la conformité, l’intégrité des emballages, les quantités et une DLC résiduelle minimale des deux tiers. Toute anomalie de température ou de livraison peut entraîner un refus ; une substitution ou un dédommagement doit être proposé le jour même. En cas de non-conformité, le remplacement est effectué sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables.