Fourniture de fruits et légumes 1ère gamme

Groupement Hospitalier de Territoire de la Haute-Loire
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Date limite
9 septembre 2026 à 19 h
Localisation
Haute-Loire (43)
Durée
12 mois (01/10/2026 - 30/09/2027), reconductible 3 fois 12 mois (durée maximale 4 ans jusqu'au 30/09/2030)
Budget
Estimation: 175 000 €

Fourniture de fruits et légumes 1ère gamme (lot 2)

Produits fournis

  • Fruits et légumes frais, 1ère gamme (produits bruts non transformés) répondant aux mêmes caractéristiques de variétés, calibres et catégories que pour l'autre zone.

Qualité et conformité

  • Produits intacts, sains, propres, sans pourriture ni parasites ; calibre et maturité adaptés au jour de livraison ; homogénéité de texture et qualité.
  • Respect des réglementations applicables à l'information et sécurité des denrées alimentaires.

Traçabilité et étiquetage

  • Traçabilité complète (origine, variété, calibre, numéro de lot, date d'emballage/réception, fournisseur amont) et transmission des éléments de traçabilité en 24 heures sur demande.
  • Étiquetage obligatoire sur chaque colis/unité logistique, avec les mentions exigées.

Conditionnement et emballages

  • Emballages conformes contact alimentaire et conçus pour minimiser les déchets ; poids colis ≤ 20 kg ; remplacement aux frais du fournisseur des emballages endommagés.

Transport, livraison et réception

  • Transport à la charge du fournisseur, déchargement inclus ; livraison accompagnée d'un bon de livraison complet (mentions minimales exigées).
  • Reprise des produits non conformes sous 24 heures après notification ; obligation d'alerte 24 heures à l'avance en cas de rupture ou incident.
  • Modalités de distribution entre établissements : respect strict des modalités de livraison spécifiques renseignées (points de livraison, horaires et personnes habilitées).

Contrôles et non-conformités

  • Analyses possibles par laboratoire agréé ; frais à la charge du fournisseur en cas de non-conformité confirmée.
  • Application de pénalités et possibilité de résiliation en cas de manquements graves ou répétés.

Engagements opérationnels

  • Fournir les contrôles qualité, respecter les prix proposés, désigner interlocuteurs dédiés et participer à la réunion de mise en place ; exécution via bons de commande selon mécanisme de cascade (priorité au classé premier).

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