Fabrication d’outillages supports BTP TIGRE

La prestation porte sur la fabrication d’outillages supports BTP TIGRE conformément au dossier technique, composé notamment de la spécification technique du besoin STB-OUT-2026/536 du 17 juillet 2026 et du dossier de définition outillage DDO 24-07-50A. Les fournitures doivent atteindre le résultat demandé et respecter les normes référencées dans ce dossier, ou une référence équivalente démontrée et acceptée par l’acheteur.

Le bordereau prévoit cinq postes d’outillage support BTP TIGRE, correspondant respectivement à des quantités de 1, 2, 3, 4 et 5 unités. Les fournitures répétitives sont commandées à prix unitaires. Des fournitures non répétitives peuvent également être commandées sur devis au titre d’une provision pour aléas, selon les éléments de référence prévus au bordereau.

La prestation inclut notamment :

• la fabrication, le conditionnement, l’emballage, la manutention, le transport et l’assurance ;
• les opérations de vérification et les éléments nécessaires à la démonstration de la conformité ;
• les tests de qualification prévus par le dossier technique ;
• la remise de la documentation de fabrication et des documents exigés par la spécification technique.

Chaque envoi doit être accompagné d’un bordereau de livraison mentionnant le bon de commande et la référence STB-OUT-2026/536. Les documents contractuellement requis sont fournis en un exemplaire. La composition détaillée des fournitures et la liste du dossier de fabrication sont définies dans le dossier technique.

Le titulaire doit mettre en place une assurance qualité documentée, apporter des preuves de la qualité des fournitures et donner une visibilité suffisante sur ses processus. Les personnes affectées à la prestation doivent être compétentes ; une grille de compétences tenue à jour doit identifier les personnes aptes à réaliser ou contrôler les phases significatives. Le titulaire doit aussi sensibiliser son personnel à la sécurité du produit, à la conformité, à l’éthique et à la prévention des pièces contrefaites.

Les fournitures sont soumises aux opérations de vérification et à une décision d’admission, d’ajournement, d’admission avec réfaction ou de rejet. La garantie de bon fonctionnement constitue une obligation de résultat et s’applique pendant un an à compter de la décision d’admission.