Fourniture d’outillages spécifiques pour Beechcraft 360ER

Le marché porte sur la fourniture d’outillages destinés au Beechcraft King Air 360ER, avec une exigence éliminatoire attachée à chaque item. Les quantités prévues sont de 1 unité par fourniture.

Les outillages demandés comprennent :

• Tail Stand with Alarm — Tronair, PN #03A5804C0010, avec certificat du fabricant pour l’item 1 ;
• Travel board rudder, séries 200 et 300 — Hawker Beechcraft Ltd, PN #D807 101-630000-1 ;
• Rudder Trim Tab Travel Board, série 300 — Hawker Beechcraft Ltd, PN #130-630000-1 D810 ;
• Control Surface Locking Tool — Hawker Beechcraft Ltd, PN #45-135030-9/810 ;
• Elevator Travel Board, séries 200 et 300 — Hawker Beechcraft Ltd, PN #101-610000-1/-2 D810 ;
• Aileron Travel Gage — Hawker Beechcraft Ltd, PN #810-150-590095 ;
• Elevator Trim Tab Travel Board, série 300 — Hawker Beechcraft Ltd, PN #130-610000-1/-2 D810 ;
• Tail Stand with Alarm — Tronair, PN #03A5804C0010, pour l’item 9 ;
• Engine compressor wash cart — Pratt & Whitney, PN #PWC32677-300, avec certificat du fabricant pour l’item 10.

Les items 1 à 7 sont livrés sur le site DGA EV d’Istres. Les items 9 et 10 sont livrés sur le site DGA EV de Cazaux. Les frais de transport correspondants constituent les items 8 et 11 et doivent être assurés selon l’Incoterm 2020 DDP, frais de douane inclus. Les livraisons fractionnées ne sont pas autorisées.

L’offre technique doit notamment détailler, pour chaque item, le prix fournisseur, le coefficient d’approvisionnement, la marge appliquée, les délais de livraison des postes 1 et 2 ainsi que la durée de validité du devis. Les exigences éliminatoires doivent être intégralement renseignées.

Les fournitures sont transportées et emballées sous la responsabilité du titulaire afin de préserver leur intégrité jusqu’à destination. Chaque livraison doit être accompagnée d’un bordereau placé sous pochette étanche à l’extérieur des colis, comportant les références du marché, des articles, la répartition par colis et, lorsque requis, les numéros de lots de fabrication.

Les livraisons sont contrôlées par DGA Essais en vol. La décision d’admission, d’admission avec réfaction, d’ajournement ou de rejet peut être prononcée selon la conformité des fournitures. Les opérations de vérification disposent d’un délai de 30 jours à compter de la livraison ; en cas de rejet, les fournitures doivent être reprises dans les 15 jours suivant la notification. Le transfert de propriété intervient à la décision d’admission.

Les fournitures bénéficient d’une garantie de 12 mois contre les vices de matière ou d’exécution, en plus de la garantie légale des vices cachés. Le titulaire doit réparer ou remplacer les matériels défectueux et peut être tenu de rembourser les montants réglés ainsi que d’indemniser les dommages subis.