Fabrication et livraison d'accoudoirs monoblocs moussés

La prestation porte sur la conception et la réalisation des moules, l’injection et le moulage de mousses, ainsi que l’intégration et la fixation d’inserts en bois fournis par l’acheteur pour obtenir des ensembles monoblocs finis. Le titulaire réceptionne et stocke les supports en bois, réalise le moulage et le façonnage, puis restitue les pièces conformes.

Accoudoirs

Les accoudoirs sont constitués d’un insert en bois médium surmoulé de mousse, suivant le plan 5581TAB001201A_ACCOUDOIR. Ils doivent présenter les caractéristiques suivantes :

• Mousse en polyuréthane, haute résistance au déchirement
• Dureté de 75 Shores A, avec une tolérance de ± 5 Shores A
• Aspect noir mat, homogène et sans occlusion
• Résistance aux UV sous vitrage et fonctionnement en habitacle de -20 °C à +75 °C
• Réaction au feu : classement minimal M2 et maximal M1

Supports d’armes

Le marché comprend également le moulage en mousse des supports d’armes définis par les plans 85ARM001011A_CÔNE SUPPORT ARME V1 et 85ARM001021A_PLAT SUPPORT ARME V1. Ces pièces doivent résister aux efforts combinés de torsion et de déchirement, présenter une faible déformation rémanente et être adaptées à un habitacle fonctionnant de -20 °C à +75 °C.

Les supports d’armes sont réalisés en EPDM ou en polyuréthane, avec une dureté de 90 Shores A ± 5 Shores A, une résistance aux UV sous vitrage, un aspect noir mat et homogène sans occlusion, ainsi qu’un classement de réaction au feu compris entre M2 et M1.

Commandes et réalisation

Les commandes sont transmises par bons de commande écrits, numérotés et électroniques. À titre exceptionnel, un produit d’une famille référencée mais absent du bordereau peut faire l’objet d’une proposition de prix ; ces commandes sont limitées à 10 % du montant global des commandes et leur exécution suit celle d’une commande classique.

Les moules, outillages et équipements spécifiques restent la propriété matérielle et intellectuelle du titulaire, qui assure leur stockage ainsi que leur maintenance préventive et curative. Les données, plans, dessins, modèles et spécifications fournis par l’acheteur restent sa propriété exclusive, doivent rester confidentiels et être restitués ou détruits à sa demande.

Conditionnement, livraison et contrôles

Le titulaire assure sous sa responsabilité l’emballage, le conditionnement, le chargement, l’arrimage, le transport et le déchargement. Les commandes sont conditionnées dans un ou plusieurs cartons solidement fermés, ne laissant pas apparaître la nature des produits et portant la mention « à livrer à l’ACA ». Les conditionnements individuels doivent être recyclables par une filière courante de traitement des déchets.

Les livraisons sont franco de port. Elles doivent être groupées lorsque cela est réalisable ; les livraisons partielles nécessitent une concertation et la validation préalable d’un planning. Le bon de livraison est établi en deux exemplaires et indique notamment la référence du bon de commande, le destinataire, le titulaire, la date et le lieu de livraison, ainsi que la nature et la quantité des éléments livrés.

Le délai de livraison inclut l’approvisionnement, la préparation et le transport, et ne peut excéder quatre semaines par commande, quelle que soit la quantité. Une prolongation peut être accordée sur demande écrite préalable en cas de cause non imputable au titulaire ; elle peut atteindre trois semaines en été ou une semaine en fin d’année pour les congés.

L’acheteur dispose de quinze jours après livraison pour effectuer les vérifications qualitatives et quantitatives et notifier l’admission, l’admission avec réfaction ou le rejet. Les fournitures sont garanties au minimum deux ans à compter de leur admission, y compris les frais de conditionnement, d’emballage et de transport nécessaires à leur remise en état ou à leur remplacement.