Exploitation et maintenance des installations CVC et d'eau chaude

Le marché confie l'exploitation des installations de chauffage, froid, ventilation, climatisation, eau chaude sanitaire, traitement d'eau et gestion technique centralisée (GTC). Il associe suivi énergétique, conduite et maintenance courante, garantie totale et renouvellement programmé. Les obligations de continuité de service s'appliquent toute l'année.

P1 — Énergie et performance

Selon le type de marché attribué aux sites, le titulaire fournit le gaz naturel pour le chauffage et la production d'eau chaude sanitaire (M.T./M.T.I.), tandis que, dans les configurations P.F./P.F.I., certaines fournitures — notamment chauffage urbain, fioul, GPL et électricité — restent à la charge de l'acheteur. Le titulaire assure le suivi mensuel des consommations de gaz, fioul, chauffage urbain et électricité, ainsi que des consommations d'eau chaude sanitaire, d'eau traitée et d'appoint. Il documente les données et les pouvoirs calorifiques retenus par site.

Pour les sites avec intéressement, les engagements de consommation sont établis par site, en MWh, sur la référence contractuelle de 212 jours de chauffe et 2 459 DJU base 18. Ils sont suivis par rapport aux consommations réelles et peuvent être ajustés selon les mécanismes prévus au marché. Le titulaire propose également des actions concertées de sensibilisation des occupants et en rend compte.

Les consignes varient selon l'usage des locaux. À titre de repères, le chauffage est réglé entre 9 et 24 °C selon les locaux, avec un écart contractuel de 0 à +2 °C au-dessus de la température minimale exigée. La climatisation a une consigne minimale de 26 °C, sauf usages spécifiques. Pour l'eau chaude sanitaire, la distribution est réglée à 57 °C ±1 °C aux piquages de boucle, à 37 °C ±2 °C en sortie de mitigeur et le stockage à 60 °C. Les conditions de confort sont requises jusqu'à −7 °C à l'extérieur en chauffage et +34 °C / HR 45 % en climatisation.

P2 — Conduite, entretien et interventions

La conduite et la surveillance couvrent les installations de production, distribution et émission, leurs organes de régulation, la GTC et les équipements de traitement d'eau. Le titulaire réalise la maintenance préventive et corrective courante, les réglages, l'optimisation énergétique, le dépannage, ainsi que le suivi des contrôles réglementaires. Les consommables, filtres, produits de traitement et petites pièces nécessaires à l'entretien courant sont compris, notamment les petits matériels de valeur unitaire inférieure à 50 € HT au prix d'achat du titulaire.

La GTC existante est supervisée et maintenue côté logiciel par l'acheteur. Le titulaire doit disposer de l'équipement informatique et des logiciels constructeurs nécessaires aux interventions avancées, sauvegarder les programmes de chaque site lors de la prise en charge puis au moins une fois par an, maintenir les schémas à jour après modification et configurer les alarmes techniques avec les équipements en place. La traçabilité des interventions, maintenances et contrôles est assurée dans la GMAO CARL Source.

La prévention du risque légionellose comprend le suivi des températures, le carnet sanitaire, les actions préventives et curatives et l'assistance aux analyses réglementaires. Le forfait annuel prévoit 10 chocs thermiques, 10 chocs chlorés et 10 contre-analyses ; les quantités non consommées peuvent être reportées. Au-delà de 1 000 UFC/L, des mesures curatives sont prévues ; au-dessus de 1 000 et en dessous de 10 000 UFC/L à un point d'usage à risque, elles comprennent un choc thermique et, si possible, une chloration continue à 1 mg/L pendant 24 h. Au-dessus de 10 000 UFC/L, elles comprennent un choc thermique et, si possible, un choc chloré continu à 50 mg/L pendant 24 h ou à 100 mg/L pendant 1 h. Les contre-analyses sont effectuées au plus tôt 48 h après le traitement et au plus tard 10 jours francs après le précédent rapport ; un nouveau contrôle intervient 4 à 8 semaines après le traitement.

Le service de réception des demandes est disponible 24 h/24, 7 j/7. Pour une criticité 1, la remise en service provisoire est exigée sous 2 h et la remise en service définitive sous 7 jours calendaires ; pour une criticité 2, les délais sont respectivement de 24 h et 21 jours calendaires. Les rapports d'exploitation, livrets de chaufferie, carnets sanitaires et registres réglementaires complètent la traçabilité.

P3 — Garantie totale et renouvellement

La P3/1 couvre les réparations ou remplacements nécessaires au maintien en bon état des équipements relevant de son périmètre, avec suivi transparent du compte d'exécution. Elle exclut le remplacement intégral des groupes de production d'eau glacée/climatisation, des chaudières et des centrales de traitement d'air, la mise en conformité des cuves à fioul et la migration de la GTC ; le remplacement de composants de ces équipements reste inclus. Les pièces fournies sont neuves ; les pièces d'origine sont privilégiées.

La P3/2 porte sur un programme pluriannuel de renouvellement, modernisation et amélioration énergétique, avec priorité souhaitée au remplacement des chaudières au fioul par d'autres sources d'énergie lorsque la faisabilité le permet. Les opérations font l'objet de propositions chiffrées, d'une validation préalable et d'une réception avec DOE, DIUO, plans, notices et procès-verbaux d'essais. Les certificats d'économies d'énergie obtenus sont valorisés au bénéfice de l'acheteur et déduits du coût des travaux concernés.