Exploitation et maintenance des installations CVC

Sont exclus notamment les éléments situés en amont de certains compteurs ou pénétrations, les branchements enterrés concernés, certains adoucisseurs spécialisés, le curage et la vidange des fosses et cuves d’effluents biologiques, ainsi que les réseaux de chauffage et d’eau glacée mentionnés dans les limites d’intervention. Les équipements et appareillages annexes non inventoriés restent pris en charge sauf exclusion expresse.

P2 — Conduite et entretien courant

Les opérations comprennent la surveillance, les réglages, le nettoyage, le graissage, la lubrification, les réparations courantes, la permutation des pompes, la vérification des organes de commande et de sécurité, des armoires électriques et de la régulation, l’entretien du calorifuge, le ramonage, l’entretien et l’optimisation des brûleurs, l’équilibrage des réseaux, les purges, les réglages des émetteurs, l’entretien des locaux techniques, des puisards, des systèmes de détection gaz, des pompes à chaleur, des extracteurs, des tourelles et des centrales de traitement d’air.

Le titulaire assure également le chauffage et la distribution d’ECS, le traitement et l’adoucissement de l’eau, l’entretien des disconnecteurs, le maintien de pression, la fourniture des filtres et le bionettoyage des gaines, réseaux aérauliques et bouches de ventilation avec mesure des débits. Les filtres à châssis en carton sont proscrits.

La GMAO du CHAM constitue l’outil partagé et obligatoire pour la nomenclature des équipements, les gammes de maintenance, les interventions, les comptes rendus et les historiques. Les carnets de chaufferie, carnets sanitaires eau et air, registres d’intervention et registres de réclamations sont tenus à jour. Le titulaire fournit les dossiers techniques, schémas, notices, consignes, procédures et documents de sécurité nécessaires à la maintenance.

L’astreinte est assurée 24 h/24 et 365 jours par an. En cas d’incident de sécurité, l’intervention se déroule en deux temps : mise en sécurité et mode dégradé, puis réparation et retour aux performances nominales. Les délais sur site sont de 4 heures en zones non sensibles, et de 10 minutes en journée ou 30 minutes en dehors des heures ouvrées en zones sensibles.

Les objectifs d’interruption sont notamment limités à 8 h/an pour le chauffage, 4 h/an pour l’ECS, 8 h/an pour la ventilation non sensible, 1 h/an pour la ventilation sensible, 8 h/an pour le froid de confort et 2 h/an pour le froid des zones sensibles. Les durées maximales par incident sont respectivement de 2 h, 1 h, 4 h, 30 minutes, 4 h et 1 h.

Les conditions de référence comprennent une température extérieure hivernale de -7 °C et estivale de 38 °C, une eau de chauffage généralement à 80 °C au départ par -7 °C extérieur, une eau glacée à 8 °C au départ par 38 °C extérieur, ainsi que le maintien de l’ECS à plus de 60 °C en stockage, 52 °C au retour de production et 55 °C en tout point du réseau. Les consignes d’ambiance varient selon les locaux, notamment 22 °C dans les chambres et la réanimation, 18 à 26 °C dans les blocs opératoires, 20 à 24 °C dans les salles serveurs et laboratoires, et 40 à 60 % HR dans plusieurs zones sensibles.

Eau, air et prévention de la légionellose

Le titulaire réalise les analyses physico-chimiques de l’eau, incluant notamment TH, pH, métaux, sels minéraux, chlore, silice, conductivité, TA, TAC, MES et glycol. Les fréquences varient selon le traitement et la puissance : mensuelles ou trimestrielles pour les réseaux traités, semestrielles pour certaines ECS non adoucies, deux analyses annuelles entre 0 et 400 kW, une analyse trimestrielle entre 400 kW et 2 MW et une analyse annuelle pour les planchers chauffants.

La prévention de la légionellose comprend le maintien des températures minimales, les chasses mensuelles ou hebdomadaires selon les ballons, la vidange annuelle avec détartrage, nettoyage et désinfection, la purge des points de puisage, la tenue des carnets sanitaires et les traitements curatifs nécessaires. En cas de contamination, le titulaire met en œuvre les chocs thermiques ou chimiques validés, les filtres anti-légionelles et les analyses supplémentaires requises. Les contrôles et analyses sont réalisés conformément à l’arrêté du 1er février 2010.

Contrôles, suivi et livrables

Le titulaire réalise au moins une campagne annuelle de mesures de température pendant la saison de chauffe, avec enregistreurs numériques étalonnés depuis moins d’un an, au minimum 6 mesures par heure pendant une semaine, et transmission électronique des résultats. Il vérifie mensuellement les lois d’eau pendant la saison de chauffe, calibre annuellement les sondes extérieures et relève mensuellement les compteurs, températures, index d’énergie, gaz, eau, ECS et appoint.

Les carnets et la GMAO sont transmis mensuellement. Un tableau Excel des dépenses P3 est transmis tous les 3 mois. Quatre réunions d’exploitation sont prévues chaque année, avec bilan d’activité, contrôles réglementaires, suivi des opérations, consommations, dépenses, incidents, stocks et programme prévisionnel. Le compte rendu est transmis dans les 8 jours. Le bilan annuel comprend notamment les consommations, performances, historiques GMAO, contrôles, stocks, consommables, travaux, propositions d’amélioration énergétique et photographies avant/après des opérations de grosse maintenance.

Le titulaire assure les contrôles annuels des compteurs, centrales de détection gaz, disconnecteurs, installations à fluides frigorigènes et équipements sous pression, ainsi que l’assistance aux visites réglementaires. Il doit obtenir l’accord du CHAM sur les produits de conditionnement de l’eau et afficher leurs fiches de données de sécurité.

P3 — Gros entretien et renouvellement

Le P3 couvre les remplacements programmés ou inopinés, les investigations, réparations, modifications et améliorations nécessaires au maintien de la performance, de la sécurité, de la conformité et de la pérennité des installations. Le titulaire propose un programme prévisionnel dans les 2 mois suivant la prise d’effet du marché, puis le programme définitif est arrêté avec le CHAM. En urgence, les mesures conservatoires sont prises immédiatement avant la réparation définitive.

Intéressement et prestations associées

Le suivi énergétique s’appuie sur les consommations de référence 2027, considérée comme une année blanche, avec intéressement à compter du 1er janvier 2028. Les consommations sont analysées mensuellement et ajustées notamment aux degrés-jours, aux surfaces et aux températures contractuelles. Le titulaire formule chaque année des propositions chiffrées de rénovation, d’extension et d’amélioration énergétique et fournit les justificatifs nécessaires aux dossiers de certificats d’économies d’énergie.

Sur bon de commande ou ordre de service, le marché prévoit la location d’installations mobiles de froid, climatisation ou chauffage pour les locaux sensibles, avec entretien, maintenance, surveillance et fourniture des énergies. Sont également prévus les dépannages curatifs hors P2 et P3 liés à des actes de malveillance, sinistres, accidents, catastrophes naturelles ou usages anormaux, ainsi que les travaux de renouvellement, de mise en conformité et les interventions sur ouvrages ou équipements exclus du périmètre courant. Les installations mobiles destinées à pallier les insuffisances du titulaire ne sont pas prévues.