Expertise des risques psychosociaux

L’expertise porte sur les personnels non médicaux : paramédicaux, administratifs, techniques et logistiques. Elle établit les facteurs de risques psychosociaux et leurs causes organisationnelles, managériales et contextuelles, en concertation avec la direction et les représentants du personnel.

Le diagnostic analyse les dispositifs existants, les processus, contrôles, gouvernance, ressources et pratiques de dialogue social. Il examine notamment le DUERP, les comptes rendus de la F3SCT, les alertes syndicales et les données RH. Il évalue la conformité aux règles applicables et formule des mesures correctives en cas de non-conformité. La méthodologie s’appuie sur les trois niveaux de prévention primaire, secondaire et tertiaire, selon les repères INRS/ANACT.

Les enquêtes, entretiens individuels et collectifs, observations des conditions de travail et analyses documentaires alimentent une analyse qualitative et quantitative. La cartographie localise les facteurs de risque par service, catégorie de personnel et type de risque.

Plan de prévention et mise à jour du DUERP

Le plan opérationnel décline les actions selon les trois niveaux de prévention : agir sur les causes, renforcer les ressources individuelles et collectives, et prendre en charge les situations de crise. Les actions sont priorisées selon leur impact, leur faisabilité, les ressources disponibles, l’urgence et leur acceptabilité. Pour chacune sont prévus un pilote, un calendrier, un budget prévisionnel indicatif et des indicateurs à présenter en F3SCT.

Les actions sont intégrées au DUERP avec leur périmètre, leurs objectifs, les moyens et délais de mise en œuvre ainsi que les indicateurs de suivi. Le calendrier précise les étapes, responsables et points de contrôle.

Suivi, appui et livrables

Le suivi comprend des rapports périodiques, un tableau de bord d’indicateurs, des réunions régulières et un appui méthodologique aux encadrants, au SPST et au psychologue du travail. Il inclut des outils pratiques, des ressources documentaires et des sessions d’information ou de formation pour les acteurs concernés.

Les livrables comprennent le rapport de diagnostic initial, la cartographie des risques, le plan d’action détaillé et priorisé, l’outil de suivi, les rapports périodiques, le DUERP mis à jour et le rapport final d’évaluation. Les réunions de lancement, de restitution intermédiaire, de suivi et de clôture donnent lieu à des comptes rendus ; ceux des réunions de suivi sont transmis sous sept jours. Les retours individuels présentés à la direction et en F3SCT sont agrégés et anonymisés.