Études et maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation d’une ancienne décharge

La tranche ferme porte sur l’étude d’un ancien site de dépôt de déchets ménagers et inertes, représentant environ 3 000 m³ de déchets enfouis entre 1959 et 1984. Le talus, d’environ 10 m de hauteur et incliné à 45°, subit l’érosion et le ruissellement ; les crues peuvent entraîner des déchets vers le cours d’eau voisin.

Le titulaire analyse les études et données existantes, effectue des visites détaillées du site et échange avec le maître d’ouvrage et, si nécessaire, les partenaires techniques. Il identifie les investigations complémentaires éventuellement indispensables ; leur réalisation relève d’une prestation distincte, soumise à validation préalable du maître d’ouvrage.

Il définit un ou plusieurs scénarios et les compare sur leur efficacité vis-à-vis des déchets, la gestion des eaux, la résistance aux crues, l’impact environnemental, les contraintes réglementaires, le coût et le délai des travaux, le coût d’entretien, la facilité d’entretien et les avantages et inconvénients. Il estime le coût des travaux et l’enveloppe prévisionnelle, et établit un calendrier couvrant les étapes de la procédure.

Livrables de la tranche ferme : rapport de diagnostic et rapport de synthèse justifiant les solutions étudiées et le scénario recommandé, estimations financières, plans ou schémas, comptes rendus de réunion et calendrier prévisionnel. Le coût prévisionnel arrêté à cette phase sert d’enveloppe de référence pour la suite.

Maîtrise d’œuvre optionnelle

Après validation du programme, la tranche optionnelle comprend l’AVP, l’ACT, le PRO, la DET et l’AOR. Sont notamment attendus les plans, dossiers AVP et PRO, estimations financières, dossiers d’autorisation, dossier de consultation des entreprises, comptes rendus, documents de suivi des travaux et dossier des ouvrages exécutés.

Les solutions recherchées doivent être proportionnées aux enjeux, sobres et compatibles avec les contraintes environnementales et hydrauliques ; elles privilégient la maîtrise du ruissellement, l’entretien des secteurs sensibles et l’amélioration des accès pour la surveillance et le nettoyage. Le recours à des ouvrages lourds de génie civil est à limiter, sauf justification technique particulière. La comparaison doit aussi prendre en compte l’efficacité, le coût global, la facilité d’entretien et les impacts environnementaux.