Étude d’hydrologie régénérative du bassin versant du Pey

Diagnostic et définition des solutions

La reconnaissance de terrain doit recenser les points de départ des entailles d’érosion, les parcelles touchées, les ravines, les zones de dépôt et les sites potentiels d’aménagement. Les relevés et observations seront structurés dans un projet SIG composé de couches thématiques aux formats SHP ou GeoTIFF. Le diagnostic établira l’état actuel de l’érosion, ses origines, son évolution probable, ses impacts sur la fertilité des sols et la couverture végétale, ainsi qu’une hiérarchisation des zones d’apport de ruissellement.

L’analyse intégrera les résultats du modèle hydraulique, une sélection de points géographiques pertinents, une grille de comparaison avant/après travaux et une synthèse bibliographique des indicateurs de qualité environnementale. Elle devra également exploiter les études antérieures disponibles.

Deux programmes de travaux au niveau esquisse seront conçus en concertation avec la collectivité. Ils pourront combiner :

• des ouvrages et dispositifs à la parcelle ;
• des mesures correctrices diffuses et des solutions de ralentissement du ruissellement ;
• la réorganisation du réseau de pistes, l’augmentation de la fréquence des revers d’eau et l’adaptation de la gestion des abords ;
• des zones tampons végétalisées et, lorsque nécessaire, des dispositifs de rétention ou des micro-retenues.

Chaque variante fera l’objet d’un mémoire explicatif et technique, d’un dossier graphique, d’un avant-métré sommaire par poste, d’une estimation prévisionnelle des travaux intégrant les coûts annexes et d’un calendrier prévisionnel. Les plans, rapports et couches SIG seront remis sur support informatique, notamment aux formats DOC, DWG ou DXF, SHP et TIF. Une réunion de présentation permettra à la collectivité de retenir le programme poursuivi.

Études de conception

L’APD du programme retenu comprend la mise au point des modalités de réalisation, le dimensionnement des ouvrages, la validation de leur implantation topographique, le contrôle de leurs relations fonctionnelles et la vérification de leur compatibilité avec les contraintes locales, les autres projets et les réglementations environnementales, d’hygiène et de sécurité. Il précise notamment les aléas liés au sous-sol, aux remblais excavés et aux réseaux, ainsi que l’estimation précise du coût prévisionnel.

Le PRO fixe la localisation, les dimensions, les caractéristiques géométriques et fonctionnelles, les matériaux, les équipements et les conditions de mise en œuvre. Il comprend des notes de calcul de stabilité et de résistance, un coût prévisionnel par éléments techniquement homogènes et l’évaluation des coûts d’exploitation et de maintenance.

Le dossier PRO comprend notamment :

• un dossier graphique avec plans d’implantation, emprises, servitudes, maîtrises foncières, coupes, perspectives, profils en travers et profils en long ;
• un dossier technique avec choix paysagers, espèces végétales, notes de dimensionnement, études annexes, conditions de gestion de l’espace public et mesures d’évitement, de réduction et de compensation ;
• un dossier d’estimations avec métré détaillé, mouvement des terres, cubatures, provenance et destination des matériaux, quantités élémentaires, incertitudes et aléas ;
• un dossier d’annexes regroupant les études utiles, les contacts et procès-verbaux de réunions, ainsi que les échanges avec le coordonnateur SPS le cas échéant.

Marchés de travaux et suivi d’exécution

La phase AMT comprend la préparation des dossiers de consultation, l’analyse technique et financière des offres et variantes, la vérification de leur conformité, l’analyse des méthodes et justifications techniques, le rapport comparatif et la mise au point des marchés. Deux DCE sont prévus : un premier pour les sites pilotes et un second pour le reste du programme.

Les études EXE/VISA portent sur la conformité des études d’exécution et de synthèse des entreprises au projet, avec participation éventuelle à la cellule de synthèse. La DET comprend le contrôle des documents et ouvrages, le traitement des interfaces entre marchés, le maintien des accès riverains et cheminements, la signalisation de proximité, les ordres de service, les procès-verbaux, les réunions et comptes rendus de chantier, le suivi des travaux et dépenses, ainsi que la vérification des acomptes et décomptes.

Réception, garantie et sites pilotes

La mission AOR couvre les opérations préalables à la réception, le suivi et la levée des réserves, l’examen des désordres et la constitution du dossier des ouvrages exécutés à partir des plans conformes à l’exécution, plans de récolement, notices de fonctionnement et prescriptions de maintenance.

Deux aménagements types seront sélectionnés avec la collectivité pour suivre leur comportement et vérifier leur adéquation à leur fonction. Le suivi est prévu sur une période pouvant couvrir un cycle hydrologique complet de 12 mois, avec des visites envisagées environ tous les 2 mois, des comptes rendus accompagnés de photographies et un bilan final fondé sur des indicateurs tels que les volumes de sédiments piégés, la diminution de l’érosion et la reprise de la végétation.

Dossiers réglementaires et environnement

Le titulaire préparera, selon les besoins, un certificat de projet et/ou une demande d’examen au cas par cas, notamment sur la base du formulaire Cerfa 14734*04, ainsi que les pièces nécessaires au dossier relevant de la nomenclature IOTA et de la Loi sur l’Eau. Il conduira les investigations et recherches bibliographiques nécessaires, analysera les incidences sur le milieu et prévoira des réunions en présentiel avec les services instructeurs.

L’exécution impose le respect des normes environnementales en vigueur, la réduction de l’empreinte carbone des déplacements, la limitation des impressions et la transmission électronique des rapports. Le maître d’œuvre doit également sensibiliser les intervenants, prévenir et réduire les déchets, veiller à leur collecte, tri, transport, entreposage, valorisation ou élimination et produire les justificatifs de traçabilité, notamment pour les déchets dangereux.