Étude d’actions de modernisation en faveur de la faune

Pour chaque tronçon, le titulaire doit :

• inventorier et localiser l’ensemble des ouvrages existants, avec cartographie et photographies ;
• identifier et hiérarchiser les espèces ou groupes d’espèces concernés : grande faune, petite faune terrestre, amphibiens, reptiles, mammifères semi-aquatiques et poissons ;
• apprécier les enjeux de continuité écologique, la faisabilité des aménagements, leur entretien ultérieur et leurs incidences sur les milieux, habitats naturels, eaux, zones humides et zones protégées ;
• examiner les besoins de création d’ouvrages ou de requalification de l’existant, ainsi que les procédures réglementaires éventuellement nécessaires, notamment au titre de la loi sur l’eau, des espèces protégées et de Natura 2000.

Les diagnostics donnent lieu à une note ou fiche de synthèse comprenant l’état des lieux, les avis critiques sur les ouvrages, la position optimale des nouveaux dispositifs ou les besoins de requalification, ainsi qu’un ou deux partis d’aménagement. Chaque proposition est présentée sous la forme d’une synthèse technique et conclusive avec prescriptions, schémas, adaptation aux espèces ciblées, prise en compte du contexte hydraulique, justification de la nécessité éventuelle d’un AVP sommaire et estimation sommaire du coût des travaux.

L’AVP sommaire de la proposition retenue comprend notamment :

• une notice sur le contexte, les objectifs, le choix de l’ouvrage et les espèces cibles ;
• les caractéristiques, dimensions et matériaux des ouvrages ;
• l’insertion paysagère et les esquisses d’aménagement paysager ;
• les clôtures, écrans, dispositifs de guidage ou de suivi et avertisseurs faune ou véhicules ;
• les modalités d’entretien ultérieur et les impacts sur l’écoulement des eaux et les habitats ;
• les études complémentaires éventuellement nécessaires : géotechnique, assainissement, chaussée ou ouvrage d’art ;
• une vue en plan, un schéma de principe, un métré, une estimation par postes principaux et un tableau final de hiérarchisation des aménagements proposés.

Les échanges, réunions, comptes rendus, reprises demandées avant approbation, déplacements sur les sites, mesures de sécurité et autorisations nécessaires sont intégrés à la prestation. Les documents définitifs sont remis en PDF et en formats modifiables ; les photographies sont fournies en JPG et les plans séparément en PDF ainsi qu’en format compatible AutoCAD et/ou QGIS.