Entretien de la rivière Brèche et de ses affluents

Le marché porte sur l’entretien des cours d’eau du bassin versant de la Brèche et de ses affluents, afin de maintenir ou restaurer le bon écoulement, la continuité écologique, la qualité hydromorphologique et le fonctionnement naturel des milieux aquatiques. Le présent CCTP couvre les secteurs 1 à 3, représentant respectivement 19 770 ml, 23 198 ml et 20 720 ml de cours d’eau, ainsi que des interventions ponctuelles sur l’ensemble du bassin versant.

La préparation comprend un diagnostic préalable réalisé sur un nombre de journées prévu au BPU, la validation des quantités avec le Syndicat, l’identification des accès et l’information des riverains concernés. Le titulaire désigne un chef d’équipe compétent, présent pendant les travaux et joignable sur site. Il participe à la réunion de démarrage et aux réunions de suivi organisées toutes les deux semaines.

Les interventions sont réalisées avec une équipe d’au moins 2 agents, formés à l’utilisation des tronçonneuses et débroussailleuses, équipés notamment de cuissardes ou waders, textiles et gants anticoupe, casques, visières et gilets de sauvetage. Le matériel doit être désinfecté entre chaque changement de site et chaque jour. Les travaux sont exécutés, sauf instruction contraire, de l’amont vers l’aval, avec un second passage pour traiter les éventuels départs de matériaux.

Gestion de la végétation et des embâcles

• Coupe sélective des arbres menaçant la sécurité ou l’écoulement, avec coupe nette et basse, tronçonnage, dépôt des bois hors zone inondable et maintien des souches en terre pour ne pas déstabiliser les berges
• Recépage, mise en têtard, élagage sélectif et débroussaillage ciblé, sans défrichement systématique
• Traitement des rémanents : branchages de diamètre inférieur à 10 cm en tas propres ; éléments de diamètre supérieur à 10 cm découpés en sections de 2 à 3 m et déposés hors d’atteinte des crues
• Retrait des embâcles désignés par le Syndicat, en conservant les éléments ancrés qui ne constituent pas un obstacle majeur et présentent un intérêt pour les habitats aquatiques
• Faucardage manuel avec extraction du système racinaire, réduction des hélophytes et dépôt des végétaux hors d’atteinte des crues

Restauration des habitats et des écoulements

La diversification utilise les bois, souches et produits de coupe disponibles sur place : peignes rustiques constitués d’amas de branchages sur environ un tiers de la largeur du cours d’eau, bois morts et souches dans les surlargeurs, ainsi que renforcement de déflecteurs existants. Les aménagements sont stabilisés par des pieux et du fil de tension ; ils ne doivent pas dépasser 20 cm au-dessus du niveau d’eau en période sèche. Les troncs fixés en berge ne doivent pas excéder un à deux tiers de la largeur du lit mineur.

Le titulaire présente dans son offre un protocole de diversification des écoulements. Il réalise également l’arasement total ou partiel des micro-seuils indiqués par le Syndicat, exclusivement lorsqu’ils sont mobilisables avec des outils manuels ; les ouvrages maçonnés sont exclus.

Espèces invasives, déchets et interventions ponctuelles

Le titulaire signale au Syndicat toute espèce invasive non préalablement identifiée et décrit dans son offre les protocoles de traitement de la Renouée du Japon, de la Symphorine et du Buddleia de David. Les produits végétaux sont déposés hors d’atteinte des crues ; les déchets inorganiques et flottants sont évacués régulièrement vers des filières adaptées. Les opérations ponctuelles peuvent comprendre l’abattage d’arbres, le traitement d’embâcles et le faucardage, avec intervention rapide lorsque la situation menace le bon écoulement.

Suivi, contrôle et remise en état

Les relevés de chantier, comprenant la comparaison entre quantités prévues et réalisées et, si nécessaire, des photographies géolocalisées ou localisées, sont transmis au minimum une fois par semaine. Le chef d’équipe renseigne rigoureusement les tableaux de suivi. La réception est effectuée par tronçon, après contrôle du service fait, constat de conformité et réunion de clôture ; un procès-verbal est dressé par le Syndicat.

Le titulaire obtient les autorisations nécessaires, facilite l’accès aux berges, protège les personnes et les biens, signale les chantiers, maintient les accès et remet les lieux dans leur état initial. Aucun matériel ou déchet ne doit être abandonné dans la rivière, sur les rives ou les parcelles traversées.