Date limite
1 décembre 2026 à 12 h
Localisation
Pont-à-Mousson (54)
Durée
1 an à compter de la notification ; 3 reconductions tacites d’1 an ; durée totale maximale de 4 ans
Budget
Max: 45 000 €

Entretien des réseaux et ouvrages privatifs

Le marché couvre les réseaux d’eaux usées, d’eaux pluviales et unitaires de 75 sites communaux (espaces extérieurs et bâtiments), ainsi que des ouvrages associés à quatre ruisseaux. Le CCTP recense 618 affleurants sur les sites extérieurs et 26 regards EU dans les bâtiments.

Curage préventif des réseaux

Les passages à l’hydrocureur concernent les réseaux de toute dimension, avec nettoyage des fonds de regards, paniers, avaloirs, grilles et siphons reliés à l’égout ou à un puisard, jusqu’au collecteur principal. Les fréquences sont généralement d’un passage tous les deux ans ; les sites 9 (aire de camping-car), 10 (centre des sports) et 73 (Le Petit Prince) sont annuels. La programmation prévisionnelle représente 39 passages par an. Elle est définie annuellement et précisée mensuellement avec les services techniques, en tenant compte de l’usage des locaux ; les interventions dans les écoles sont programmées pendant les vacances scolaires ou le mercredi après-midi, et les passages sont prévus de jour.

Un relevé initial par site est remis uniquement lors de la première visite, sans passage caméra : fonction du réseau, profondeur des génératrices supérieures, matériau et diamètre des canalisations, angles et changements de direction si possible, affleurants, ouvrages souterrains et anomalies constatées. Un compte rendu est ensuite remis après chaque intervention, avec le site, la date, les opérations, les anomalies et les déchets évacués. Les produits chimiques ne sont pas utilisés pour le détartrage, le curage ou le nettoyage. Le titulaire apporte l’eau nécessaire ; un complément peut être pris au centre technique municipal, sur une réserve d’eau de pluie dépourvue de pompe.

Ouvrages spécifiques

Les passages préventifs comprennent le pompage des résidus, le nettoyage des parois et canalisations, la vérification du bon écoulement et l’acheminement des matières pompées vers un centre de traitement agréé. Les fréquences prescrites incluent notamment : 4 passages par an à la fontaine place Duroc et à la fosse des toilettes publiques de l’île d’Esch ; 8 par an à la fosse de la plage du Grand Bleu ; 3 par an à chacun des deux séparateurs du centre technique municipal ; 2 par an aux fosses des trois bâtiments du Club de l’Amitié et aux bacs à graisse de la salle socioculturelle et de la Maison des Sociétés. La sanisette, plusieurs fosses (dont celles des vestiaires et clubs de l’île d’Esch, du club nautique, du club de voile, de l’école et du logement de fonction Guynemer), ainsi que les cuves d’eaux usées et d’eau de fond de cale du port, sont entretenues une fois par an. La fosse du centre social des Deux Rives est annuelle ; le bac à graisse du centre aéré Oasis est annuel. Les fréquences des fosses des toilettes de l’île d’Esch sont de 4 par an.

Interventions ponctuelles et ruisseaux

Les interventions complémentaires sont commandées selon les besoins de la Ville. Elles peuvent concerner tous les ouvrages, y compris ceux des ruisseaux. Pour ces derniers, la prestation porte uniquement sur la mise à disposition d’un camion hydrocureur avec chauffeur et servant pour nettoyer les buses, grilles et avaloirs accessibles par une voie carrossable, ainsi que sur le transport et l’élimination des déchets : le curage global du linéaire des ruisseaux n’est pas demandé. En urgence, les moyens nécessaires à une première prise en charge doivent pouvoir arriver sur site 24 h/24 et 7 j/7, jours fériés compris, dans un délai maximal de 4 heures, ou dans le délai inférieur proposé par le titulaire.

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Critères d'évaluation

CritèrePondération

Visite de site

Optionnelle

Date(s)

Du 16 au 20 novembre 2026

Lieu

Hôtel de Ville, 19 place Duroc, Pont-à-Mousson

Modalités

Visite accompagnée par un employé municipal, organisée avec l’ensemble des candidats, créneaux de 8 h 30 à 11 h 30 et de 13 h 30 à 16 h 30. Aucune autre visite ne sera organisée en dehors de ces jours et horaires.

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