Entretien et maintenance des chaudières individuelles

Le marché associe l’entretien préventif et correctif P2, les vérifications réglementaires et une garantie totale P3 pour les chaudières individuelles et les installations associées. Le périmètre annoncé couvre 2 résidences et 102 logements ; la DPGF dénombre toutefois 87 + 16 logements équipés, soit 103.

Périmètre des équipements

Les limites comprennent notamment, pour le gaz, la conduite depuis le robinet d’arrêt situé en aval du compteur jusqu’à la chaudière ; pour l’eau, depuis les robinets d’arrêt amont jusqu’à la chaudière ; et pour l’électricité, depuis le tableau (exclu) jusqu’à la chaudière, protections comprises. Sont également couverts la distribution et la régulation du chauffage jusqu’aux émetteurs, la distribution d’eau chaude sanitaire jusqu’aux organes de puisage (exclus), ainsi que l’évacuation des gaz brûlés jusqu’au débouché extérieur, avec conduits et raccords.

Les branchements gaz en amont des compteurs ou enterrés, les branchements d’eau en amont des vannes d’arrêt et les alimentations électriques en amont des compteurs sont hors charge. Les dommages d’origine extrinsèque et les mises en conformité rendues nécessaires par une évolution réglementaire sont exclus ; un devis est alors prévu, le cas échéant selon le BPU.

Entretien préventif et interventions correctives P2

Une visite annuelle dans les logements prévoit notamment le nettoyage des éléments de chaudière, brûleur, échangeurs et organes ECS ; le détartrage si nécessaire, prévu pour 10 % des installations par an, avec un produit de qualité alimentaire et fiche produit ; le contrôle des pompes, organes de sécurité, régulation, étanchéité, débits, températures et rendements ; ainsi que les réparations courantes et les consommables nécessaires. La température de puisage ECS visée est de 50 °C. Les contrôles comprennent aussi les disconnecteurs ou clapets, raccordements électriques et à la terre, canalisations accessibles, robinetterie, ventilation du logement et flexibles de plaques de cuisson ; la date de validité du flexible est inscrite au bon d’intervention, son remplacement restant à la charge du locataire.

Des opérations supplémentaires dépendent du type d’installation : contrôle du monoxyde de carbone et ramonage pour les chaudières à tirage naturel ; nettoyage et contrôle de l’extracteur, du terminal et des conduits pour les chaudières à ventouse ; entretien des condensats et analyse des produits de combustion pour les chaudières à condensation. Les installations hors chaudière comprennent notamment le contrôle des radiateurs et thermostats, purges et réparations de fuites, ainsi que le traitement de l’eau de chauffage pour maintenir un pH de 9,6 à 10,5 et un TH inférieur à 1 °F. Les filtres de ventilo-convecteurs sont nettoyés et remplacés tous les deux ans.

Les conduits de fumées raccordés aux appareils à gaz sont ramonés une fois par an ; un certificat est transmis au maître d’ouvrage. Le rapport annuel d’intervention détaille les logements visités et absents, les non-conformités et travaux à prévoir par logement, l’état des équipements communs et les dépannages réalisés par résidence ; les devis éventuels y sont joints. Le rapport et le certificat de ramonage sont transmis dans le mois suivant la visite.

Garantie totale P3 et interventions spécifiques

Le P3 comprend les interventions de gros entretien et de maintenance corrective nécessaires au maintien en fonctionnement, sans limitation de leur nombre ni de leur durée ; il prévoit la réparation ou le remplacement par du matériel neuf assurant la fonction requise, y compris lorsque le matériel n’est plus fabriqué. Les équipements encastrés, enterrés ou noyés dans une dalle sont exclus, sauf traversées de parois et de dalles ; les appareils à gaz complets ne sont pas couverts par le P3. Le titulaire maintient à proximité immédiate un stock de pièces permettant les dépannages.

Les remplacements de chaudières et autres interventions spécifiques relèvent des prestations hors forfait prévues au BPU et sont déclenchés par bon de commande. À titre prévisionnel non contractuel, environ 86 chaudières individuelles pourraient être remplacées. Le BPU prévoit notamment des remplacements de chaudières à tirage naturel ou à ventouse, avec dépose et évacuation de l’ancien appareil, fourniture et pose, mise en service et certificat CC4 selon les lignes concernées ; il comprend également thermostat, pot à boue, désembouage, robinetterie et radiateurs.

Dépannage, horaires et suivi

Les interventions urgentes pour dégagement de fumée, refoulement de gaz brûlés, odeur ou fuite de gaz sont déclenchées sous 6 heures. Les pannes totales, y compris d’eau chaude sanitaire, donnent lieu à intervention sous 24 heures ouvrables après l’appel ; les pannes partielles de chauffage, sous 48 heures ouvrables. Le délai de remise en fonctionnement ne doit pas dépasser un jour à compter du jour de l’intervention. Des modalités particulières s’appliquent aux appels reçus le week-end et les jours fériés. Les interventions chez l’usager ont lieu du lundi au vendredi de 8 h à 12 h et de 13 h à 18 h, et le samedi de 8 h à 12 h ; pas d’intervention le dimanche ni les jours fériés. Une permanence téléphonique physique est prévue toute l’année aux horaires indiqués au CCT, avec accueil par répondeur enregistreur 24 h/24 en dehors de ceux-ci.

Le résultat d’une intervention est signalé au maître d’ouvrage sous 48 heures ; un bon papier est déposé chez le représentant local, jamais chez le locataire. Le titulaire tient à jour l’historique des interventions et établit les comptes rendus correspondants.