Entretien des installations individuelles de chauffage et d’eau chaude sanitaire

Le lot couvre les installations individuelles de chauffage et d’eau chaude sanitaire recensées à l’annexe 3 de l’acte d’engagement. La prestation forfaitaire associe maintenance P2 et garantie totale P3 ; les prestations complémentaires non prévues au P3 relèvent de bons de commande.

Maintenance et visites P2

Maintenance préventive annuelle, conditionnelle et corrective, essais et réglages, dépannage et mesures conservatoires, gestion des interventions, documents réglementaires, rapports et coordination avec le bailleur et les occupants. L’intervenant préserve la propreté du logement, protège la zone sous l’appareil pendant le nettoyage et explique au résident le fonctionnement et les gestes d’entretien. Lors de la première intervention, il présente la chaudière, le chauffe-eau et les organes de régulation ; il signale les comportements dangereux et les anomalies de sécurité.

Le contrôle annuel des chaudières et chauffe-bains comprend notamment débits et températures d’eau, réglages, vase d’expansion, filtres et équipements électriques, étanchéité gaz/eau, robinetterie, combustion, ventilation, thermostat et radiateurs. Les mesures de CO dans l’ambiance et près de l’appareil sont relevées avant et après l’entretien ; pour les chaudières à brûleur soufflé, la température des fumées et le CO₂ ou l’O₂ des fumées sont également mesurés et reportés sur la fiche. Les conduits font l’objet d’un entretien annuel ; l’étanchéité des conduits tubés ou chemisés est contrôlée au minimum tous les trois ans.

Pour les installations de VMC gaz, le programme comprend nettoyage et contrôle des composants, réglages, sécurité collective et appareils raccordés ; l’échange standard éventuel des bouches est limité à 100 par an. Le contrôle quinquennal est à réaliser la première année et un certificat accompagné du rapport est demandé à l’issue de cette première année pour les résidences équipées. Les installations solaires font l’objet de contrôles annuels des capteurs accessibles, du circuit hydraulique, du fluide, de la régulation et du ballon. Les PAC et ballons thermodynamiques sont vérifiés et nettoyés annuellement, notamment sur leurs circuits frigorifiques, organes de sécurité, régulation, condensats et connexions électriques.

Dépannage, garantie P3 et renouvellement

Une permanence téléphonique fonctionne 7 j/7 et 24 h/24. L’intervention est prévue sous 1 h calendaire en cas de danger grave et immédiat ; hors urgence, les délais dépendent de l’équipement : 4 h calendaires, entre 8 h et 19 h, y compris week-ends et jours fériés, pour chaudières, VMC gaz et PAC ; 48 h hors week-ends et jours fériés pour production d’ECS et autres cas ; 96 h hors week-ends et jours fériés pour le solaire. Le titulaire tient un stock permettant une remise en route sous 24 h ; à défaut, il fournit des appareils provisoires de chauffage et en suit la remise et la reprise par quitus. Un état des interventions est transmis chaque trimestre.

Le P3 couvre la réparation ou le remplacement à fonction équivalente des pièces et équipements visés, main-d’œuvre comprise, avec démontage, remontage et transport. Les cumulus électriques sont exclus du P2 comme du P3 ; les capteurs solaires ne sont pas inclus au P3 et le remplacement des bouches d’extraction et entrées d’air n’est pas inclus au P3. Pour le gaz, la limite P2 commence après le robinet d’arrêt aval compteur, non inclus, tandis que la limite P3 inclut ce robinet. Les équipements complets et travaux complémentaires proposés au BPU comprennent notamment chaudières, chauffe-bains, radiateurs, robinetterie gaz ROAI, ballons, conduits, caisson VMC, PAC, détecteurs de CO et désembouage. Le titulaire signale avant le 31 juillet les équipements à proposer au remplacement par BPU ; à défaut, une panne entraîne leur remplacement au titre du P3. Les travaux BPU incluent main-d’œuvre, neutralisation, dépose, évacuation appropriée, mise en service et finitions.