Entretien-exploitation des chaufferies collectives

Le titulaire assure la conduite, la surveillance, le réglage, l’entretien courant (P2), le dépannage et le gros entretien avec renouvellement des matériels déficients (P3) des installations de chauffage collectif et de production d’eau chaude sanitaire. Le périmètre comprend également certaines installations de ventilation et de télégestion.

Conduite et suivi

• Assurer les réglages et le pilotage des chaufferies, automates et télégestions : programmation des périodes annuelles et hebdomadaires, paramètres de relance et d’arrêt, suivi des températures et remplacement des batteries si nécessaire.
• Sur demande, mettre en service le chauffage sous 2 jours ouvrés maximum, avec réglages et rapport des paramètres retenus, purge initiale et vérifications. Effectuer un second passage après au moins 4 heures de fonctionnement. La mise hors service est également réalisée sur demande, sous 2 jours maximum.
• Respecter les consignes de chauffage : au moins 19 °C dans les logements de 5 h 30 à 22 h 30 et 17 °C hors de ces plages ; l’écart entre température de jour et température réduite ne doit pas dépasser 2 °C. La saison contractuelle va du 1er octobre au 31 mai inclus, ajustable selon les nécessités climatiques avec un préavis de 24 heures.
• Relever mensuellement les consommations de gaz (m³), fioul (litres), chauffage urbain (kWh), électricité (kWh) et eau (m³), par site, en signalant les consommations inhabituelles. Fournir une synthèse annuelle ; une hausse supérieure à 10 % imputable au titulaire peut entraîner une pénalité.

Entretien, contrôles et livrables

Le périmètre peut comprendre chaudières et brûleurs, pompes à chaleur, échangeurs, stockages et réseaux de combustibles, pompes, régulation et sécurité, productions d’ECS, équipements électriques associés, compteurs, traitement d’eau, dispositifs de relevage et de sécurité, réseaux de chauffage et émetteurs. Les réseaux de chauffage enterrés et inaccessibles sont exclus ; les robinets des points de puisage d’ECS dans les appartements ne sont pas inclus.

• Tenir un carnet d’entretien avec date et heure, intervenant, résultats des contrôles et opérations réalisées ; transmettre chaque trimestre un fichier de suivi des interventions passées et à venir, incidents, réparations à effectuer et prochaines visites.
• Réaliser la visite réglementaire annuelle entre octobre et novembre, avec réglages et attestation d’entretien annuelle pour chaque site ; tenir deux réunions par an avec synthèses du suivi et du bilan P3.
• Fournir au moins une fois par an, au plus tard deux mois après le début d’une nouvelle année civile, les récapitulatifs des travaux, listes de matériels et schémas actualisés, bilans de consommations d’eau et d’énergie, bilan des traitements d’eau et analyses des circuits chauffage et ECS. Remettre le premier planning d’intervention dans les 30 jours suivant la notification, puis le mettre à jour chaque trimestre.
• Effectuer au moins une analyse annuelle de l’eau de chauffage ; maintenir l’eau en état de non-embouage et dans les seuils fabricants. Le rinçage des radiateurs emboués est inclus au P2 dans la limite de 15 radiateurs par an et par site.
• Pour l’ECS, maintenir l’eau potable, une température de 50 à 55 °C aux points de puisage sans dépasser 60 °C, et de 55 à 60 °C au départ du réseau ; le retour ne doit pas être inférieur à 50 °C. Les réduits de nuit sont interdits. Sont prévues des mesures de prévention des légionnelles, une analyse annuelle sur les sites concernés et des comptes rendus d’intervention. En cas d’urgence avérée, les prélèvements doivent intervenir sous 5 jours ouvrés et le rapport d’analyse être remis sous 10 jours ouvrés. Après des résultats satisfaisants, un contrôle est effectué 6 mois plus tard. Après désinfection, le titulaire assure au minimum la continuité de service pour la moitié des douches par des dispositifs de filtration conformes, jusqu’au retour sous 1 000 UFC/L.

Dépannage et P3

Le délai d’intervention en cas de panne est de 6 heures maximum. Après dépannage, le délai de réparation est de 15 jours, ou de 48 heures maximum si la sécurité des biens ou des personnes est compromise.
Le P3 couvre la réparation ou le remplacement à l’identique ou à fonction identique des matériels déficients de la liste annexée, y compris les interventions urgentes P3I et les matériels qui ne sont plus fabriqués. Hors urgence, un devis doit être présenté avant remplacement et l’accord de POLYGONE est nécessaire pour le choix des interventions P3. Le titulaire remet chaque année un état du compte P3 et un bilan détaillé par site au 31 janvier ; les sommes provisionnées et non dépensées sont remboursées à la fin du contrat. Les travaux comprennent la remise en état des lieux dégradés par leur réalisation.

Les listes de sites et d’équipements des pièces techniques ne concordent pas sur un site : le descriptif technique cite le bâtiment 02_19_1466 (Brive, énergie électrique), tandis que le BPU présente le groupe 1566 (Résidence Jeunes Sportifs, Brive, pompe à chaleur). Cette correspondance reste à clarifier.