Entretien, dépannage et renouvellement des équipements gaz et VMC

Le marché couvre la conduite, la surveillance, le réglage, le contrôle, l’entretien courant et le dépannage des chaudières individuelles gaz, chauffe-bains gaz, installations de chauffage et de production d’eau chaude sanitaire, VMC gaz et réseaux GPL. Le périmètre matériel est défini par le recueil technique du parc; l’acte d’engagement indique un lot unique de 2 561 appareils pour l’entretien des chaudières individuelles gaz. Les prestations P2 comprennent une visite d’entretien annuelle et le maintien en bon fonctionnement des équipements.

Les interventions P2 comprennent notamment le ramonage et le nettoyage des conduits, avec certificat pour les assurances; le nettoyage des corps de chauffe, brûleurs, veilleuses, injecteurs, rampes gaz et échangeurs; le contrôle des organes de régulation et de sécurité, débits et pressions, étanchéité, raccordements électriques et mise à la terre; ainsi que les réglages, réparations courantes, main-d’œuvre et déplacements nécessaires. S’y ajoutent, selon les appareils, le nettoyage des conduits d’aspiration/refoulement et ventilateurs, le contrôle des ballons et anodes, et le nettoyage des évacuations de condensats.

• Le réglage ECS vise 55 °C au puisage sous 8 l/min, à ± 3 °C; la température en sortie du préparateur ne doit en aucun cas dépasser 60 °C. Le débit nominal constructeur doit être assuré.
• Le contrôle du monoxyde de carbone porte sur les gaz brûlés et l’air ambiant; les DAACO sont posés dans les logements non équipés et entretenus annuellement. Les enregistreurs de température et thermomètres demandés sont mis à disposition sous 24 h.
• Les piles des thermostats ou programmateurs sont remplacées systématiquement tous les 2 ans. Le contrôle comprend aussi les robinets de radiateurs, la purge, les fuites et joints; le rinçage/désembouage hydraulique et le détartrage du corps de chauffe relèvent du P3.
• Les petites pièces dont le prix catalogue public est inférieur à 25 € HT, après remises éventuelles, sont comprises au P2; le remplacement d’une pièce supérieure à 25 € HT est affecté au P3.

Ventilation gaz et sécurité

Pour les chaudières raccordées à une VMC gaz, les contrôles portent sur les dispositifs de sécurité individuel et collectif, la mise en sécurité par simulation de l’arrêt de l’extraction et la vacuité des conduits. Les extracteurs, bouches, entrées d’air, réseaux, alarmes, connexions, paliers, courroies et fixations font l’objet des opérations d’entretien prévues, avec nettoyage annuel des bouches et vérification annuelle des réseaux.

Un contrôle et réglage global de chaque installation de VMC gaz est prévu tous les 5 ans; il comprend le réseau aéraulique, les bouches et le ventilateur, ainsi que le dispositif de sécurité collective sur chaque appareil raccordé. La première campagne quinquennale est à effectuer en 2027 et doit donner lieu à une attestation et à un tableau de synthèse. Les débits extraits sont mesurés aux bouches d’au moins 30 % des logements de chaque résidence.

| Type | Cuisine petit débit (m³/h) | Cuisine grand débit (m³/h) | Salle de bains (m³/h) | WC (m³/h) | WC + (m³/h) |
|---|---:|---:|---:|---:|---:|
| T1 | 20 | 75 | 15 | 15 | 15 |
| T2 | 30 | 90 | 15 | 15 | 15 |
| T3 | 45 | 105 | 30 | 15 | 15 |
| T4 | 45 | 120 | 30 | 30 | 15 |
| T5 | 45 | 135 | 30 | 30 | 15 |
| T6 | 45 | 135 | 30 | 30 | 15 |
| T7 et + | 45 | 135 | 30 | 30 | 15 |

Les dépressions minimales au pied de chaque colonne chaudière sont de 80 Pa en VMC gaz à débit non modulé et 100 Pa en débit modulé. Pour l’orifice relié à un générateur gaz classique de 23 kW, le débit minimal est de 80 à 130 m³/h en débit non modulé et de 45 m³/h en débit modulé.

Gros entretien et renouvellement programmé

Le P3 couvre la réparation ou le remplacement à l’identique ou à fonction identique des matériels déficients dans les limites d’exploitation, quelle que soit l’origine de la défaillance, afin de maintenir le fonctionnement continu. Les interventions non urgentes préventives ou curatives nécessaires au maintien ou à l’amélioration sont soumises préalablement à l’accord du maître d’ouvrage. Les matériels remplacés sont neufs; leur remplacement, mise en service et certificat QUALIGAZ CC2 sont compris dans les conditions prévues. Les dépenses P3 font l’objet de devis et de validations préalables; les interventions sous garantie constructeur doivent être réalisées par un titulaire agréé par les marques concernées.

Le programme P3R est défini par résidence ou bâtiment, sur la base d’une durée de vie moyenne des équipements de 16 ans et d’un taux annuel moyen de remplacement de 5 %, soit environ 128 équipements par an. La première année, une proposition de programme est attendue avant le 1er juillet et les travaux avant la prochaine période de chauffe. Les marques ELM Leblanc pour les équipements de chauffage et Linéo ATLANTIC électrique pour le remplacement des chauffe-bains gaz sont préconisées.

Les remplacements programmés comprennent notamment la dépose et pose, le nettoyage approfondi du conduit de gaz brûlés, la mise en conformité de la ventilation, la mise à la terre et la protection électrique, le contrôle d’étanchéité des circuits ECS, gaz et eau, le réglage de combustion, le remplacement de la ventouse si elle existe, le désembouage chimique, les accessoires, le thermostat programmable réglé à 19 °C confort et 17 °C réduit de nuit, la gestion des déchets, le certificat QUALIGAZ/CC2, la main-d’œuvre et le procès-verbal de réception. Travaux du lundi au vendredi de 8 h à 18 h; coupure chauffage/eau chaude de 9 h à 17 h; information des locataires par lettre et affichage. Les opérateurs et encadrants intervenant sur des matériaux susceptibles de contenir de l’amiante doivent être habilités en sous-section 4. Une garantie d’un an à compter de la réception couvre pièces, main-d’œuvre, réparations et déplacements pour les éléments reconnus défectueux.

Organisation, délais et livrables

Une permanence téléphonique est assurée 24 h/24 et 7 j/7, avec possibilité de laisser un message. À compter de la fin du message, l’intervention ou la mise en sécurité doit avoir lieu sous 4 h pour les installations sans VMC gaz et sous 2 h pour celles avec VMC gaz; pour ces dernières, la remise en service est prévue sous 6 h et, hors force majeure, le remplacement complet d’une chaudière sous 48 h.

Les visites préventives annuelles doivent être achevées avant le 30 septembre. Le planning annuel est transmis dans les 30 jours suivant la notification la première année, ou avant le 31 janvier les années suivantes; la date anniversaire est respectée avec une tolérance maximale de 15 jours. Les occupants sont informés au moins 10 jours avant l’intervention; la procédure d’intervention dans les logements précise un avis 7 à 10 jours avant. Les absences entraînent avis de passage, nouvelle proposition de rendez-vous et suivi des relances, dont courrier recommandé après les premier et deuxième passages.

Chaque intervention donne lieu à une fiche détaillant notamment le technicien, les dates/heures, le logement, les constatations, les travaux et fournitures; les fiches sont signées et classées par résidence, bâtiment et logement. Le titulaire tient à jour le suivi informatique des visites, dépannages et remplacements, les tableaux de bord mensuels, les rapports annuels d’exploitation, inventaires et certificats de conformité, ainsi que les bilans techniques et financiers P3/P3R. Les rapports d’intervention sont enregistrés en temps réel sur un extranet, avec une tolérance de 48 h les week-ends et jours fériés.