Enlèvement et élimination des DASRIA

Les contenants prévus comprennent :

• Boîtes pour objets piquants, coupants et tranchants (OPCT) de 0,5 L (± 20 %), 1 L, 2 L et 3 L (± 20 %), avec supports de paillasse spécifiques pour les boîtes de 0,5 L (± 20 %).
• Cartons à double emballage de 25 L et de 50 L (± 20 %), ce dernier en format haut.
• Fûts jaunes en plastique de 30 L et 50 L (± 20 %) pour DASRIA.
• Grands emballages (GE) pour DASRIA, dont le volume doit être précisé par le fournisseur.
• Cartons de 50 L (± 20 %) pour médicaments non utilisés ou périmés (MNU).
• Rouleaux de sacs jaunes en polyéthylène d’environ 15 L, 20 L et 100 L, avec liens coulissants, conformes à la norme NF X 30-501. Les sacs portent la mention « Déchets d’activités de soins à risques infectieux mous » et le pictogramme « Risque biologique ».

Les rouleaux de sacs de 15 L et 20 L comprennent 25 sacs (± 5 sacs). Le conditionnement des rouleaux de 100 L comprend 25 sacs (± 20 sacs) et cette fourniture est facultative.

Enlèvement, collecte et destruction

Les prestations sont prévues par type de contenant : enlèvement et collecte, puis destruction des cartons à double emballage, fûts jaunes, grands emballages et cartons MNU. Les passages comprennent des passages planifiés suivant un planning remis par le prestataire et validé par la personne publique, des passages exceptionnels sur demande, ainsi que des passages dédiés à l’enlèvement d’un GE.

Le carton MNU de 50 L est enlevé et traité sur le site unique de la pharmacie à usage intérieur, dans la tranche horaire de 9 h 00 à 12 h 00 du lundi au vendredi.

Organisation et suivi

Le mémoire technique doit préciser les modalités d’exécution et de continuité de service, la prise en compte des demandes de passage non planifiées ou exceptionnelles, l’organisation de la collecte, les échanges avec les services de la personne publique, le reporting, les tableaux de bord, le tracking, les réunions ou points de situation, ainsi que les modalités de traçabilité des DASRIA et de suivi de leur destruction. Le prestataire doit mobiliser les personnels compétents et les moyens nécessaires aux prestations et aux livraisons.