Fourniture de dispositifs orthopédiques et chirurgicaux

L’accord-cadre, réparti en 30 lots, porte sur des implants et prothèses orthopédiques, des dispositifs de reconstruction et de ligamentoplastie, ainsi que des consommables et accessoires chirurgicaux. Les quantités indiquées au BPU sont des minima annuels ; les commandes sont émises au fur et à mesure des besoins. Les principales références, variantes, dimensions et quantités minimales sont détaillées ci-dessous.

Hanche, genou, épaule et autres prothèses

• Lot 1 — Hanche, voie d’abord classique : tiges céphaliques autobloquantes F2H, cimentées (50) ou sans ciment (150) ; tiges de révision/reprise, monobloc (5) et modulaires métaphyse/diaphyse (1) ; vis de verrouillage (5). Têtes alumine-céramique (1), céramique pour reprise (1), chrome-cobalt (160), inox (4) et inox pour reprise (1) ; cupules bipolaires mobiles (150), double mobilité sans ciment (3), tripodes (1) et cimentées (1), croix de Kerboul (2), inserts PE (2), vis corticales stériles (1), cotyles simple mobilité (10), inserts céramique (10) et vis spongieuses (1).
• Lot 2 — Prothèse totale de hanche : tiges droites modulaires ou latéralisées, cimentées (30) et sans ciment (100), cette dernière version incluant standard, décalée et courte avec collerette ; tige longue de reprise verrouillable et clavette (5 chacune), tige de reconstruction (1). Têtes inox (145), CrCo (1) et céramique (10) ; cotyle anti-luxation cimenté (15), cotyles double mobilité press-fit (90), modulaires métal-back (25) et de reconstruction (1), plot pour cotyle (2), inserts polyéthylène (140), cotyle simple mobilité sans ciment (2), vis de fixation (1), insert céramique fixe (2), cupule bipolaire (15), anneau de soutien (2), vis corticales Ø 5 mm (40), bouchons fémoraux (100) et câbles de cerclage stériles Ø 5 mm × 750 mm (10). Option : set de broyage à lames pour broyeur à os (10).
• Lot 3 — Reconstruction massive modulaire hanche et/ou genou : composants fémoraux (trochanters, tiges cimentées avec bague HAP, réducteurs de fémur total, plateaux ou cales tibiales), composants fémoraux et tibiaux (diaphyses, charnières, vis de verrouillage, fémurs distaux, adaptateurs offset et vis), et reconstruction tibiale (tibias proximaux, pièces de connexion et tiges cimentées). Quantités minimales de 3 ou 5 selon le composant.
• Lot 4 — Cotyle totalement rétentif monobloc à ciment : cotyle de Lefebvre (1) et plaques (1) ; dépôt temporaire gratuit.
• Lot 5 — Révision acétabulaire : anneaux de soutien type Burch-Schneider, toutes tailles (5) ; système type trabecular metal : cotyle (5), cale de renfort, cale coin, hémicale et obturateur (1 chacun) ; dépôt temporaire gratuit.
• Lot 6 — Prothèse totale de genou, primo-implantation tricompartmentale PS/CS : implants fémoraux PS cimentés (20) et non cimentés (40), embases tibiales fixes métalliques cimentées (20) ou non cimentées (40), inserts PE PS (60), implants patellaires PE (20) ou PE + métal (40), quilles d’extension non cimentées (10) et cimentées (10), plots fémoraux en option (20).
• Lot 7 — Genou de reprise/reconstruction et unicompartimentale : gamme à glissement ou charnière rotatoire, notamment implants fémoraux de reprise, embases tibiales, inserts PE, quilles cimentées, cales de rattrapage, adaptateurs offset et éléments de charnière ; composants unicompartimentaux à cimenter. Les quantités minimales vont de 1 à 20 selon la référence.
• Lot 8 — Genou pour patient allergique au nickel, primo-implantation/reprise cimentée : gamme ACS avec implants fémoraux, embase tibiale, insert PE, quille, implant patellaire, hémicale et adaptateur offset ; gamme modulaire contrainte MUTARS GENUX avec implants de reprise, insert PE, quilles, cales, adaptateur, vis de verrouillage et charnière. Quantités minimales de 1 à 4 selon la référence ; hémicales tibiales de 25, 35 et 45 mm.
• Lot 9 — Prothèse partielle de coude : cupules radiales bipolaires (10) et tiges radiales (10), type CRF II/RHS ou équivalent.
• Lot 10 — Prothèses d’épaule anatomique et inversée : gamme comprenant tiges humérales cimentées (1) et non cimentées (20), têtes humérales (1), implants glénoïdiens avec inserts sans ciment (1) ou cimentés (1), implants glénoïdiens métal ou metal-back (20), inserts huméraux (20), glénosphères inox (20), vis stériles (35 et 6 selon le type), broches filetées stériles Ø 3 × 170 mm (20), systèmes d’ancrage tendineux ou ligamentaires non résorbables (1) et sutures orthopédiques en bandelette (82).
• Lot 27 — Prothèse trapézo-métacarpienne à double mobilité : col + insert, tige métacarpienne sans ciment et cupules sphériques ou tronconiques (4 de chaque) ; broches Kirschn­er acier trocart/mousse Ø 1,2 × 80 mm (6), pour rhizarthrose, fracture et pathologie dégénérative.

Ciments, lames et dispositifs de ligamentoplastie

• Lot 11 — Ciment chirurgical basse et haute viscosité avec antibiotique : doses de 500 mg (110), double antibiotique (40), kits de cimentation sous vide (60) et mise à disposition de 3 pistolets.
• Lots 12 à 18 — Lames de scie et dermatomes : lot 12, lames sagittales/alternatives stériles à usage unique pour Stryker Core : lame oscillante 18 × 9 × 0,38 mm (épaisseur de coupe 0,60 mm, 1), alternatives courtes de 22,5 mm (10) et 27 mm (10), oscillantes 25 × 9 × 0,38 mm (30) et 31 × 9 mm, épaisseur 0,38/0,60 mm (1). Lot 13, lame oscillante réutilisable Stryker S7, 100 × 25,40 × 1,27 mm (40). Lot 14, lame oscillante Stryker S6/S7 pour genou/épaule, 90 × 17 × 1,27 mm (295). Lot 15, lame alternative Stryker S6/S7 pour genou unicompartimental, 60 × 6,27 × 0,64 mm, coupe 1,04 mm (10). Lot 16, lames sagittales stériles pour micro-moteur Stryker REMB, 18 × 5,5 × 0,40 mm et 25 × 5,5 × 0,40 mm, coupe 0,60 mm (10 de chaque). Lot 17, lames pour dermatome Wagner (10). Lot 18, lame compatible dermatome Zimmer (2) et plaques-support stériles à usage unique de 20 cm pour greffe de peau (1).
• Lot 19 — Ligamentoplastie du LCA, technique DIDT : sutures non résorbables PE + polyester tressé, USP 2, Déc5 bleu, longueur 127 cm (rigides sur 30,5 cm, 30) ; bouton de fixation (1), implant méniscal « all inside » (1) et pousse-nœud/coupe-fil à usage unique (1).
• Lot 20 — Ligamentoplastie LCA/LCP, type TLS : bandelette d’ancrage (1), kits de 2 systèmes d’ancrage TLS (35), vis PEEK de 20/25 mm (70), vis bio-C de 8, 9, 20 ou 25 mm (1) et vis titane tous diamètres pour reprise (1).
• Lots 21 et 22 — Ancres et renforts tendineux/ligamentaires : lot 21, ancres à usage unique pour épaule, poignet ou cheville : résorbables de Ø 2,2, 2,4, 3,5, 4,75 ou 5,5 mm (2), résorbables avec bandelette (1), non résorbables de plusieurs diamètres (40) et ancres souples, dont Ø 1,35 mm (10). Lot 22, renforts en polyéthylène avec ou sans polyester : brins tressés USP 2 à aiguilles, longueur env. 97 cm (25), bandelettes USP 2 (1), boutons de fixation cheville et épaule (5 chacun), boucles USP 2 et USP 4-0 (50) et boucles-bandelettes (1).
• Lot 23 — Dispositifs pour pompe d’irrigation FMS Solo/Vue et pièce à main Tornado Micro : couteaux et fraises de 4 ou 5 mm (quantités de 1, sauf couteaux ultra-agressifs de 5 mm : 80), tubulures d’irrigation FMS Vue (70) et tubulures patient FMS Duo réutilisables avec valve antiretour (70).
• Lot 24 — Sutures aiguillées non résorbables pour réparation de coiffe des rotateurs : polyester tressé, aiguilles de diamètre 35 mm (2) et 24 mm (2).
• Lot 25 — Implant de suture percutanée du tendon d’Achille : type Tenolig, boîte de 2 (10).

Lavage, substituts osseux et autres consommables

• Lot 26 — Kits de lavage pulsé avec aspiration pour os de hanche et de genou : type Palage ou équivalent (100), avec mise à disposition de 3 pistolets.
• Lot 28 — Substitut osseux injectable en phosphate de calcium pur : seringue de 1 cc (2), complément de gamme en seringue de 2 cm³ et format 5 cc (1).
• Lot 29 — Tube guide de repousse nerveuse : diamètres 2 et 6 mm, longueur 3 cm (2).
• Lot 30 — Consommables pour système à ultrasons facilitant l’élimination du ciment osseux lors des reprises d’arthroplasties hanche/genou : consommables pour une procédure (5), sondes de tous types, sonde d’extraction, perceur, ostéotome, racleur de ciment et kit d’irrigation.

La mise à disposition gratuite d’ancillaires, d’implants ou d’équipements associés est prévue pour certains lots ; le BPU précise, selon les lots, les dépôts gratuits ou temporaires et le matériel mis à disposition. Les prix sont unitaires et rémunèrent les quantités réellement livrées. Le BPU du lot 30 affiche toutefois une période 2025–2026 et une fin avec reconductions en 2028, discordantes avec les dates générales de l’accord-cadre.

Exécution, livraison et contrôles

Les fournitures sont livrées sur bons de commande ; le fournisseur assume le transport, le conditionnement, le chargement, l’arrimage, le déchargement et les manutentions. Les camions doivent être équipés d’un hayon, chaque site doit être contacté avant la première livraison et aucun colis ne peut être déposé sans validation du magasinier. Chaque livraison est accompagnée d’un bon de livraison signé.

À défaut de pouvoir exécuter tout ou partie d’une commande dans les 72 heures de sa réception, sauf délai spécifique porté au bon, le titulaire avertit immédiatement le pharmacien responsable de son impossibilité et de la date éventuelle de reprise. Les emballages doivent être adaptés au transport. À partir de 15 cartons, les livraisons de gros volume utilisent des palettes EURO non consignées de 0,80 × 1,20 m, filmées d’un film translucide, d’une hauteur totale maximale de 1,80 m et adaptées à la charge. Les colis sont identifiés et regroupés par référence et numéro de commande ; un colis contenant plusieurs références indique la commande, les références et le nombre de boîtes et d’unités. Les commandes distinctes sont séparées, y compris lorsqu’elles partagent une palette.

La documentation technique est fournie en français à la livraison, avec les rectificatifs éventuels sans supplément. Les matériels doivent être homologués et marqués CE ; leur origine est indiquée et des certificats d’origine sont fournis pour les matériels d’origine étrangère. Pour les dispositifs stériles, le numéro de lot et les dates de stérilisation et de péremption sont lisibles ; le mode de stérilisation est explicité, les produits respectent la Pharmacopée française ou européenne lorsqu’une monographie existe, et un certificat de stérilité est fourni. Le titulaire précise les composants essentiels, les incompatibilités éventuelles et, pour les dispositifs réutilisables, les modalités de décontamination et le nombre de réutilisations. Un étiquetage unitaire de traçabilité avec numéro de lot et péremption est proposé dans la mesure du possible. À la livraison, la date de péremption doit dépasser 12 mois.

La réception comprend des vérifications quantitatives et qualitatives simples, effectuées à la livraison. Les produits non conformes peuvent être refusés et remplacés immédiatement, ou admis avec réfaction ; la garantie couvre les vices de fabrication et défauts de matière pendant le délai d’utilisation indiqué sur l’emballage d’origine. La surveillance en usine et les clauses techniques supplémentaires sont indiquées comme sans objet.