Dispositifs implantables de stimulation et défibrillation cardiaques et services associés

Fourniture de dispositifs implantables de stimulation et de défibrillation cardiaques, sondes, moniteurs ECG et produits associés pour l’Hôpital cardiologique Louis Pradel. Le marché ne comporte pas de minimum ; les plafonds ci-dessous portent sur la durée totale du marché, tandis que les quantités du catalogue des besoins sont prévisionnelles et annuelles.

• Stimulateurs implantables : 3 200 simple chambre, 3 000 double chambre et 250 triple chambre.
• Défibrillateurs implantables : 950 simple chambre, 400 double chambre et 1 000 triple chambre.
• Moniteurs ECG implantables : maximum 3 350 (PSE facultative).
• Sondes : 7 500 de stimulation et 1 700 de défibrillation.
• Enveloppes antibactériennes absorbables pour dispositifs électroniques cardiaques implantables : maximum 1 400 (PSE facultative). Accessoires de pose, notamment introducteurs et cathéters, en quantité nécessaire à l’activité et fournis gratuitement.

Services associés et conditions d’exécution

Les offres identifient les dispositifs par leurs codes IUD et LPPR et comprennent les certificats CE, classes et fiches techniques. Le marquage et l’étiquetage doivent respecter la réglementation applicable ; les dispositifs doivent être accompagnés d’un mode d’emploi en français. Les produits livrés doivent conserver au moins les deux tiers de leur durée de validité totale si leur péremption est inférieure à un an, et au moins un an pour les autres produits.

Le titulaire assure la mise à disposition des ancillaires nécessaires à la pose et à la dépose des implants ; ces équipements peuvent être prêtés et leur maintenance doit être assurée au minimum une fois par an, à la charge du fournisseur. Les dispositifs peuvent être fournis en dépôt-vente : inventaire contradictoire deux fois par an, suivi des références et péremptions, retrait à la charge du fournisseur des articles périmés ou à péremption proche. Les dépôts et prêts sont gratuits ; seuls les dispositifs consommés sont commandés et facturés. Pour un dépôt temporaire destiné à une intervention, livraison au moins 72 heures avant celle-ci ; le matériel non stérile est livré dans des conteneurs agréés HCL.

Le titulaire forme et informe les utilisateurs sans supplément, notamment pour l’emploi des produits et l’assistance opératoire. Il propose des moyens de soutien à la recherche et à l’innovation, notamment un financement en numéraire de compétences spécialisées (postes d’ARC) et, le cas échéant, la mise à disposition de dispositifs innovants. Le soutien à la recherche est annuel, défini par lot et ne peut être conditionné à un chiffre d’affaires particulier.

Les livraisons sont effectuées à l’adresse du bon de commande dans un délai maximal de 5 jours. Les produits homogènes d’une livraison doivent relever d’un seul lot de production. Les unités de conditionnement sont identifiées par code-barres lorsque possible ; à HOSPIMAG, chaque produit porte un GTIN conforme au standard GS1 et les cartons et palettes un code SSCC. Les palettes livrées à HOSPIMAG sont filmées, pèsent moins de 800 kg et ne dépassent pas 1 800 mm de haut. Pour les produits nécessitant une conservation entre +2 °C et +8 °C, les livraisons à la Pharmacie centrale sont effectuées avant 13 h. Le fournisseur transmet les informations utiles au maintien de la température selon l’emballage utilisé.