Dispositifs d’endoscopie OVESCO

Le lot unique porte sur 18 références OVESCO. Les quantités du catalogue sont des estimations annuelles ; le BPU demande au candidat de renseigner la référence et le libellé proposés, le conditionnement et les informations de conformité.

Références et quantités annuelles estimatives

• Clips OTSC à bout pointu : 10 mm (code HCL 0216038), 17 ; 11 mm (0216039), 5.
• Pinces de préhension : OTSC Anchor 165 cm (0216041), 1 ; OTSC Anchor 220 cm (0325337), 1 ; OTSC Xcavator 165 cm (0325335), 7 ; OTSC Twin Grasper 220 cm (0217762), 7.
• Capuchon endoscopique Argocap pour sonde CPA (0325336), 4.
• Système FTRD côlon : set (0250786), 2 ; capuchon (0259793), 3. Système FTRD gastro : set (0286008), 5 ; capuchon (0324142), 5.
• Set de retrait de clip OTSC et FTRD pour gastro (0259535), 1.
• Capuchons endoscopiques BougieCap ST, 9,8–10,3 mm : tailles 8 (0290697), 5 ; 10 (0290698), 11 ; 12 (0288011), 84 ; 14 (0288012), 81 ; 16 (0288013), 52 ; 18 (0290699), 30.

Les fiches techniques et marquages CE de toutes les références proposées sont à fournir en format informatique. Le BPU demande également une déclaration de conformité MDR ou, à défaut, le dossier de dépôt MDD avec sa date de fin de validité.

Commande, livraison et admission

Les livraisons suivent les bons de commande et sont effectuées à l’adresse qui y figure, franco de port et d’emballage. Le fournisseur se renseigne au préalable auprès du pharmacien responsable du site sur les règles de circulation, de stationnement, de chargement et de déchargement. Si le fournisseur ne peut satisfaire la demande, il en avise le pharmacien par fax au moins 48 heures avant la date de livraison. Le bon de livraison papier indique notamment le destinataire, le fournisseur et le transporteur, les références et désignations, les quantités, le nombre de colis et les conditionnements ; les bons en QR Code ne sont pas acceptés.

La documentation nécessaire à l’utilisation, au fonctionnement et à la maintenance du matériel est remise au plus tard à la livraison, en français ; les rectificatifs sont fournis sans supplément. Les frais de retour d’une fourniture rejetée sont à la charge du titulaire. Les vérifications quantitatives et qualitatives simples ont lieu à la livraison. En cas de quantité non conforme, l’établissement peut demander la reprise de l’excédent ou le complément de la livraison. Une insuffisance de salubrité entraîne le rejet ; une non-conformité peut donner lieu à ajournement, rejet ou acceptation avec réfaction convenue. Les fournitures refusées sont remplacées dans les huit jours suivant la réception de la lettre de refus. L’admission prend effet à la notification de la décision ou, en l’absence de décision, dans les quinze jours suivant la livraison.