Fourniture de dispositifs médicaux pour abord digestif

Fourniture d’un treillis synthétique destiné aux cures de hernies abdominales. Le descriptif indique une composition en polyglecaprone-25 et polypropylène.

• Référence principale : rectangle d’environ 12 × 6 cm ; quantité estimative au catalogue : 40 unités, maximum indiqué : 120.
• Le catalogue prévoit aussi un complément de gamme, sans quantité estimative ni maximale indiquée. Le BPU doit identifier chaque référence proposée séparément.
• Les plafonds du CCAP sont distincts des quantités du catalogue : l’annexe 2 indique une quantité globale par période de 100 pour le CHU Amiens-Picardie et un maximum fixé à 300 % par lot, période et établissement.

Pour ce dispositif médical, l’offre doit comprendre la fiche technique et la notice en français, notamment composition exacte, dimensions, matériaux, classe, marquage CE, conditionnement et contrôles. Le marquage CE et la conformité réglementaire applicable sont exigés ; pour un dispositif stérile, la durée de validité restante à la livraison doit représenter au moins les trois quarts de sa validité totale.

Le dépôt est facultatif pour ce lot. Si des produits sont gérés en dépôt, le titulaire en assure le suivi et les inventaires ; les commandes et lieux de livraison sont précisés par bon de commande. Pour les dépôts permanents, les commandes passées avant 17 h relèvent des plages de livraison définies au CCTP ; les commandes du vendredi sont livrées le lundi suivant. Un dépôt temporaire et ses ancillaires doivent parvenir au moins trois jours avant l’intervention.