Diagnostics et ingénierie de sites et sols pollués

Le titulaire réalise des études et investigations sur les terrains concernés par des opérations d’aménagement, afin d’évaluer la compatibilité des milieux avec les usages actuels ou projetés. Selon les résultats, la mission peut se prolonger par une évaluation des risques, un plan de gestion ou un accompagnement des travaux de réhabilitation.

Études préliminaires et investigations

À partir des données disponibles, les études préliminaires comprennent l’étude historique, documentaire et mémorielle, l’étude de vulnérabilité, l’identification des sources potentielles et enjeux à protéger, et, si nécessaire, un programme prévisionnel d’investigations. Une visite de site peut être réalisée si nécessaire. La démarche suit notamment la norme NF X 31-620-2, les textes et guides en vigueur et, pour les projets d’agriculture urbaine, le guide REFUGE. Les évolutions réglementaires, méthodologiques ou normatives sont signalées à la Ville.

Les programmes d’investigation, soumis à validation préalable de la Ville, sont adaptés au site, à ses usages et à ses contraintes d’accès ou de revêtement. Ils peuvent porter sur les sols, sédiments, eaux souterraines ou superficielles, gaz du sol, air ambiant, denrées ou eau du robinet, terres excavées et béton. Les moyens prévus comprennent carottages et forages (y compris sous gaine), sondages au carottier portatif, pelle mécanique de 15 à 18 tonnes et tarière manuelle (jusqu’au refus et 1 m maximum). Les échantillons composites de terres excavées reposent sur 5 prélèvements ponctuels et la méthode du quartage ; ceux de sols superficiels, jusqu’à 30 cm de profondeur, sur 4 prélèvements ponctuels.

Le bordereau prévoit également des piézomètres en PVC ou PEHD de diamètre 52/60 mm et des piézairs de diamètre 25/32 mm, le développement et l’équipement des ouvrages, ainsi que des prélèvements d’eau et de gaz. Pour les eaux, les mesures peuvent inclure température, pH, conductivité, potentiel d’oxydo-réduction et oxygène dissous. Les dispositifs sous dalle peuvent inclure un adaptateur de type Vapor-PIN® ; les prélèvements de gaz comprennent les paramètres de prélèvement prévus au bordereau. Les points de forage font au minimum l’objet d’une détection de réseaux.

Analyses, interprétation et suites possibles

Les analyses de laboratoire couvrent notamment les métaux (packs de 8 ou 12), hydrocarbures, HAP, BTEX, COHV, PCB, pesticides, substances de traitement du bois, phénols, PFAS (20 ou 49 composés et 6:2 FTS), paramètres physico-chimiques, analyses sur eaux et gaz, et analyses sur béton ou végétaux selon le programme. Des analyses urgentes peuvent être demandées sous 48 h ; le délai prévu est de 72 h pour celles nécessitant lixiviation ou désorption.

Les résultats sont interprétés au regard des usages prévus ou en cours et donnent lieu à un schéma conceptuel et à des préconisations. Selon le contexte, les suites peuvent comprendre une évaluation des enjeux sur les ressources et de la qualité des milieux, une évaluation quantitative des risques sanitaires (EQRS), une analyse des risques résiduels (ARR), un plan de gestion avec bilan coûts-avantages, un bilan massique ou un dossier de restrictions d’usage ou de servitudes. Une évaluation de la qualité des terres et de leur acceptabilité en ISDI peut être intégrée au programme. Les résultats peuvent être présentés aux services et élus, ou vulgarisés lors d’une réunion publique.

Assistance et organisation

L’AMO en phase études peut couvrir la définition et le coût prévisionnel des travaux, les techniques de dépollution ou de réutilisation des matériaux, la rédaction du DCE, l’analyse de 3 offres sans négociation, ainsi que le suivi de chantier. Ce dernier peut inclure un technicien pour les prélèvements de terres excavées et le suivi de leur évacuation, puis un rapport de fin de chantier. Une visite commune aux candidats d’une consultation de travaux peut aussi être organisée dans le cadre de cette mission.

Chaque mission est lancée sur demande et devis établi à partir du BPU ; le titulaire doit répondre aux demandes d’intervention. Il désigne un interlocuteur unique chargé du suivi administratif et technique, de la coordination des équipes et laboratoires, du contrôle qualité, des plannings et livrables, et de l’information rapide de la Ville en cas de problème majeur. Les réunions peuvent être en présentiel, visioconférence ou téléphone ; une réunion peut couvrir jusqu’à 3 sites pour mutualiser déplacements et temps. Les rapports sont remis en version provisoire pour approbation puis définitive, par site, en PDF ; les annexes de tableaux et plans sont également fournies dans leur format natif. Les délais de phase prévus sont de 4 semaines maximum pour les études préliminaires, 6 semaines maximum pour le diagnostic après validation des conclusions préliminaires, puis 4 semaines maximum pour l’évaluation des incidences et risques après validation du diagnostic. Le rapport sur les travaux à réaliser, leur coût et leurs délais, ainsi que le cahier des charges du DCE, sont chacun prévus sous 4 semaines. En urgence, l’intervention est prévue sous 24 h, les résultats d’analyses sous 72 h et le rapport sous 2 semaines. Le CCAP prévoit également une remise de chaque livrable sous 10 jours et limite à 6 mois la durée maximale d’exécution d’un bon de commande.

Les interventions requièrent un plan de prévention ou un PPSPS soumis à validation, la réalisation des DICT, le matériel et son entretien à la charge du titulaire, ainsi que la gestion des déchets issus des investigations et la remise en état des zones (nettoyage et recouvrement des surfaces). Le titulaire doit maîtriser les nuisances de chantier — bruit, poussières, transports et circulation — et les émissions susceptibles de générer une pollution.