Diagnostics et investigations de sites et sols pollués

L’accord-cadre porte sur l’actualisation des données historiques et la réalisation de diagnostics de pollution des milieux dans le cadre d’un projet d’aménagement. Les investigations visent les lots 1a, 1b, 2, 3a, 3b, 3c, 6, 13, 14a, 14b, 16, 17 et 19, ainsi que les emprises d’espaces publics. Le programme prévisionnel est réparti en sept campagnes, au fil des acquisitions foncières, et pourra être ajusté. Le tableau annonce 114 sondages et 32 piézairs au total, mais ses lignes détaillées ne concordent pas avec ces totaux, notamment deux lignes de 41 sondages : les quantités sont à clarifier.

Sols. Le titulaire adapte les techniques de forage au contexte et à la lithologie, justifie les écarts au plan prévisionnel et remet en état les zones après intervention. Les outils sont nettoyés entre sondages ; seules les graisses végétales sont admises pour les tiges et tubes. Un opérateur spécialisé SSP suit les sondages et réalise les prélèvements. La stratégie doit traiter la prévention des contaminations croisées, l’identification, le conditionnement, le stockage et le transport des échantillons, ainsi que les normes et valeurs de référence retenues. Les analyses minimales comprennent les packs ISDI, 8 métaux sur brut, HCT, HAP, COHV, BTEX, PCB, la granulométrie en 3 fractions (2-50-2000 µm) et 20 PFAS. Les méthodes et limites de quantification sont à préciser ; les laboratoires doivent être accrédités COFRAC.

Autres milieux. Les investigations sur les eaux souterraines sont optionnelles et ne sont déclenchées que si elles sont jugées nécessaires. Elles comprennent la réalisation et l’équipement de piézomètres, l’échantillonnage représentatif, la gestion des eaux de purge et de pompage, et des analyses minimales portant sur 8 métaux dissous, HCT, HAP, COHV, BTEX, PCB et 20 PFAS. Les ouvrages et prélèvements de gaz du sol doivent être adaptés aux usages projetés ; leur implantation est mutualisée avec les sondages lorsque possible. Les analyses minimales portent sur TPH, BTEXN, COHV et mercure. Les investigations sur l’air ambiant sont également optionnelles ; les points de prélèvement sont adaptés aux futurs usages et à la typologie des bâtiments. Les analyses minimales portent sur TPH, BTEXN, COHV et mercure. Pour ces milieux, les méthodes, limites de quantification, modalités de prélèvement et valeurs de référence sont à justifier ; les analyses sont confiées à un laboratoire accrédité COFRAC.

Le DQE indique notamment 319 ml de forage à la sondeuse, 15 ml au carottier portatif, 30 ml de forage pour piézomètres et 70 ml d’équipement d’ouvrages de gaz du sol. Il estime les analyses de sols à 36 packs ISDI, 20 unités pour chacun des quatre premiers packs analytiques listés, 20 unités « 8 métaux, HCT, HAP », 20 unités « 8 métaux, HCT, HAP, COHV, BTEX », 10 unités de ce dernier pack complété par PCB, 15 granulométries et 4 analyses de 20 PFAS. Pour les eaux souterraines, le DQE prévoit 4 analyses « 8 métaux, HCT, HAP, BTEX, COHV, PCB » et 4 indices phénol ; la quantité de PFAS n’est pas renseignée. Pour les gaz du sol, il prévoit 39 analyses TPH, BTEXN et COHV, 39 analyses de mercure et 5 analyses de chlorobenzènes volatils (7 composés). Ce sont des quantités estimatives, pas des quantités garanties.

Rapports et délais de remise

Un rapport « DIAG simple » est attendu par lot investigué ; les espaces publics sont traités comme un lot avec un rapport distinct. Un rapport « DIAG autoporteur » rassemble les rapports simples et la synthèse interprétée à l’échelle de l’opération. Les rapports comprennent notamment la synthèse technique et non technique, le contexte et la méthodologie, les données historiques actualisées, les coupes lithologiques et techniques, les fiches de prélèvement et bordereaux d’analyses, les plans des ouvrages et des sources de pollution, les incertitudes, l’interprétation des résultats, un schéma conceptuel et les conclusions sur l’étendue de la pollution, les mesures simples de gestion et la caractérisation des terres excavées au regard de l’arrêté du 12/12/2014. Les plans d’implantation et tableaux de résultats sont aussi remis en format numérique modifiable (Excel, QGIS, KML, KMZ, etc.). Un plan de gestion, une évaluation quantitative des risques sanitaires et une analyse des risques résiduels ne sont pas demandés.

Les délais maximaux à compter de la réception du bon de commande sont de 6 semaines pour la mise à jour INFOS et son rapport, 11 semaines pour un rapport DIAG simple et 4 semaines pour le rapport DIAG autoporteur. Chaque mission fait l’objet d’un bon de commande spécifique.