Fourniture de denrées d’épicerie sèche

Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, couvrant trois lots de denrées d’épicerie sèche. Les bons sont émis au fur et à mesure des besoins. Les bordereaux contractuels comportent des quantités prévisionnelles annuelles par ligne. Pour les lignes du BPU, le candidat doit compléter chaque ligne sans omission et sans modifier le document, sous peine d’irrecevabilité.

Gammes de produits

• Lot 1 – Épicerie salée, conserves et boissons : conserves de légumes et de fruits, conserves de poissons, plats cuisinés, huiles et corps gras, condiments, pâtes, riz, semoule, blé et boissons. Exemples de prévisions annuelles : asperges, 70 boîtes ; haricots verts très fins, 60 boîtes ; maïs doux, 70 boîtes ; thon listao au naturel, 70 boîtes ; huile de colza, 500 L ; huile de friture, 500 L ; riz étuvé, 700 kg ; jus d’orange, 350 L. Les formats prévus incluent notamment boîtes 3/1, 4/4 et 5/1, sacs de 5 kg, bidons de 5 ou 10 L, bouteilles et briques de 1 L ou 20 cl. Des mentions HVE, AB et des origines France ou Normandie figurent sur certaines lignes.
• Lot 2 – Épicerie sucrée : ingrédients et préparations de pâtisserie, farine, café, thé, chocolat, confitures et compotes. Exemples de prévisions annuelles : sucre cristallisé, 400 kg ; farine T45, 400 kg ; compote de pomme individuelle, 300 unités ; compote de pomme individuelle assortie, 200 unités ; chocolat de laboratoire 44 %, 80 kg. Les conditionnements comprennent notamment sacs de 5, 10 ou 25 kg, sachets de 1 kg, boîtes, pots, seaux et cartons de 100 ou 200 pièces. Certaines lignes de compotes portent les mentions HVE et France.
• Lot 3 – Légumes secs issus de l’agriculture biologique : flageolets, 100 kg ; haricots rouges, 20 kg ; haricots coco blancs, 80 kg ; pois chiches, 20 kg ; quinoa, 30 kg ; semoule moyenne, 120 kg ; boulghour, 100 kg ; blé, 300 kg. Les lignes sont marquées AB ; les conditionnements prévus sont principalement des sacs de 5 kg, et de 2,5 kg pour le quinoa.

Le BPU précise notamment, selon les lignes, catégorie, désignation, quantité prévisionnelle, signe de qualité, lieu de transformation, conditionnement, unité souhaitée et unité de facturation. L’offre doit indiquer la marque, le calibrage, le conditionnement, le prix unitaire HT, le taux de TVA et le prix TTC. Les marchandises sont livrées franco dans les magasins du lycée ; les emballages sont perdus sauf clause contraire et aucun frais de facturation n’est admis. Les prix sont révisables trimestriellement sur cotation RNM. Les produits d’épicerie hors consultation sont proposés sur catalogue avec tarif général HT et, éventuellement, une remise. En cas d’indisponibilité, la substitution doit être de même prix et de même qualité.

Livraison et réception

Le délai de livraison est de 24 heures maximum à compter de la réception de la commande. Les livraisons ont lieu au minimum une fois par semaine, le matin avant 10 heures ; le candidat joint à son offre un tableau des jours de livraison. Toute restriction de jours ou d’horaires doit être déclarée dans l’offre. Un bulletin de livraison numéroté, établi en deux exemplaires, accompagne chaque livraison et mentionne le titulaire, la date, la nature, les quantités et les prix HT et TTC. Les marchandises sont contrôlées à réception. Une non-conformité qualitative peut conduire au refus et au remplacement ; une insuffisance touchant la salubrité entraîne systématiquement le rejet. En cas d’écart de quantité, l’excédent peut être repris immédiatement ou la livraison complétée selon le délai prescrit.

Les denrées doivent respecter les prescriptions du Code de la consommation, les règles sanitaires en vigueur, les spécifications techniques du GEM-RCN, ainsi que les règles d’étiquetage et de présentation. Les produits échantillonnés sont préparés dans des conditions comparables au service pour dégustation et évaluation ; les produits livrés en exécution doivent être d’une qualité équivalente à celle des échantillons.