Denrées d’épicerie et produits secs bio

Le marché n°1 porte sur les conserves, produits secs, matières grasses, produits d’épicerie et produits secs bio. Le dossier décrit également d’autres marchés alimentaires distincts ; leurs familles de produits ne sont pas reprises ici comme faisant partie de ce périmètre.

Les besoins sont exprimés dans les bordereaux récapitulatifs à titre indicatif, sans caractère contractuel et avec possibilité de variation. Aucune quantité minimale ni maximale annuelle n’est indiquée. Le marché est prévu pour 360 rationnaires.

Produits et conformité

Les propositions doivent exclure les colorants E102, E104, E110, E122, E124 et E129, les édulcorants E950 et E951, le conservateur E211, les exhausteurs de goût E620 à E625, les graisses et huiles hydrogénées ainsi que les OGM. Pour les produits sous marque de distribution, l’ensemble des fournitures livrées doit provenir du même conserveur identifié par une marque homologuée apposée sur l’emballage.

Les produits, quelles que soient leur préparation, leur présentation ou leur conditionnement, doivent respecter les normes applicables à la restauration collective. Toute insuffisance touchant à la salubrité entraîne systématiquement le rejet.

Commandes, livraison et réception

Les commandes sont passées par téléphone ou au moyen de bons signés précisant la fourniture, la quantité, le prix et le lieu et le délai ou la date de livraison. Le délai indiqué au bon doit permettre l’exécution et ne peut excéder un mois. Les livraisons sont franco de port, d’emballage et de frais associés.

La réception comprend la vérification des quantités commandées et livrées ainsi que le contrôle qualitatif. Des échantillons peuvent être prélevés et envoyés à un laboratoire ; des contrôles systématiques de la qualité bactériologique et du respect des normes sont réalisés pendant la période du marché. Les produits non conformes peuvent être refusés ; en cas d’avarie ou de vice caché, le remplacement ou une réfaction peut être demandé. La fourniture ne peut être sous-traitée.