Fourniture de denrées d’épicerie

Accord-cadre à bons de commande portant sur 16 lots de denrées d’épicerie. Le BPU contractuel détaille les produits et leurs conditionnements ; le DQE fournit des quantités annuelles estimatives non contractuelles.

Familles de produits

• Féculents, céréales et légumineuses (lots 1, 2, 5, 6 et 12) : pâtes, riz, semoule, blé, boulgour, polenta, wraps de 30 à 35 cm, légumineuses, quinoa, farine et graines. Le lot 2 porte sur des pâtes de farine locale ; le lot 5 sur des légumineuses bio ; le lot 6 sur des farines sous SIQO, dont une farine blanche conditionnée en 10 kg (600 kg estimés annuellement) ; le lot 12 sur des graines bio en formats d’environ 500 g.
• Conserves et ingrédients de cuisine (lots 3, 9, 10, 11 et 13) : légumes en boîtes 3/1 ou 5/1, raviolis en poche de 4 kg, produits de la mer en conserve ou en poche, huiles, sauces, condiments, moutardes et vinaigres. Le lot 10 distingue l’huile de colza en bidon de 5 L et en bouteille d’environ 0,50 L ; le lot 13 prévoit notamment moutarde en seau d’environ 2 kg et vinaigre de cidre en bidon de 5 L.
• Desserts et petits déjeuners (lot 4) : fruits au sirop et fruits secs, compotes, céréales, biscuits, chocolats, produits de pâtisserie, farines, sucres, boissons chaudes et ingrédients. Les formats vont notamment des produits au kilogramme aux boîtes 5/1 et sacs de 5 kg. Le DQE annuel estime par exemple 400 kg de chocolat noir en pistoles, 400 kg de farine, 380 unités de compote de pommes sans sucre ajouté, 350 paquets de corn-flakes et 1 120 galettes bretonnes.
• Produits artisanaux, miel et boissons (lots 7, 8 et 14) : gelées et confitures artisanales en seaux d’environ 4 kg, miel local en seau d’environ 5 kg, cidre, jus de pommes et de poires, jus de pommes pétillant et pommeau. Les jus sont proposés en bouteilles d’1 L ou en outre de 5 L ; le DQE estime notamment 220 outres de jus de pommes de 5 L et 120 bouteilles de cidre de 75 cl.
• Alcool et épices (lots 15 et 16) : alcools et vins de cuisine, ainsi que cumin, curcuma, mélanges d’épices, herbes, poivres et purée de gingembre, avec des conditionnements allant de boîtes de 140 à 250 g à des sachets de poivre de 1 kg.

Les quantités du DQE sont notamment de 370 kg pour le lot 2, de 320 unités de tomates pelées concassées pour le lot 3, de 55 seaux de confiture ou gelée pour le lot 7 et de 110 poches de thon pour le lot 11. Elles restent indicatives et ne constituent pas des quantités contractuelles.

Qualité, conformité et conditionnement

Tous les produits doivent respecter la réglementation applicable aux denrées alimentaires et à la restauration collective, ainsi que les recommandations du GEMRCN. Le CCTP vise des produits relevant de la législation Egalim pour les lots 2, 5, 6, 7, 8, 10, 12, 13 et 14. Les fiches techniques doivent indiquer notamment composition, OGM, provenance, origine, traitement, ingrédients et additifs ; des bulletins d’analyse sont demandés par lot fourni. Les caractéristiques mentionnées couvrent notamment composition chimique, humidité, protéines, sucres, matières grasses, poids, dimensions, température, état du produit, DLC et DLUO.

Les emballages doivent protéger les produits de l’écrasement et des salissures, être propres et ne pas les altérer. Une présentation avec un minimum d’emballage est demandée. Chaque colis, ou à défaut chaque bon de livraison, doit préciser la nature du produit, la quantité, l’identification du lot ou du jour de conditionnement et la date limite de consommation. Le CCTP demande également une information complète d’étiquetage, y compris pour les emballages réutilisables.

Commandes, livraisons et contrôles

Chaque bon de commande précise les produits, quantités, lieu, date et plage horaire de livraison. Les commandes peuvent être passées par fax, téléphone ou courriel au plus tard 48 heures avant la livraison. Les plages indiquées sont de 6 h à 7 h 45 et de 8 h 30 à 11 h. La fréquence doit être précisée et un planning de livraison demandé ; le nombre de livraisons hebdomadaires n’est pas renseigné dans la clause-type. Des livraisons supplémentaires peuvent faire l’objet d’une négociation.

Les livraisons sont franco de port et d’emballage ; le retrait des palettes incombe au fournisseur. Elles sont accompagnées d’un bon de livraison ou d’une lettre de voiture en double exemplaire, dont un exemplaire est signé. À réception, les contrôles portent sur la conformité qualitative et quantitative, la fraîcheur, la qualité, la température, les poids, la salubrité et les conditions de transport, le véhicule et le personnel, les températures du transport frigorifique, les dates limites et la traçabilité/étiquetage réglementaires. Les quantités excédentaires peuvent être reprises et les manquants complétés sans délai ; les produits non conformes sont refusés, retirés et remplacés sans délai aux frais du titulaire.