Fourniture de denrées d’épicerie

Le marché porte sur des denrées d’épicerie dont les références, caractéristiques, conditionnements et quantités sont définis au bordereau des prix unitaires. Il est divisé en deux lots : épicerie biologique et sous IGP, et épicerie conventionnelle. Les lots sont exécutés par bons de commande.

Commandes et livraisons

Les commandes sont passées par fax, téléphone ou courriel au plus tard 48 heures avant la livraison. La fréquence contractuelle est d’une livraison par semaine, entre 6 h–7 h 45 et 8 h 30–11 h. Une livraison supplémentaire peut faire l’objet d’une négociation. Les marchandises sont livrées franco de port et d’emballage ; le titulaire assure notamment le retrait des palettes. Chaque livraison est accompagnée d’un bon de livraison ou d’une lettre de voiture en double exemplaire, dont un exemplaire est signé, avec fournisseur, date, produits et qualité, quantités, poids nets et prix unitaires.

Conformité et réception

Les denrées doivent respecter le Code de la consommation, les règles applicables d’hygiène, ainsi que les spécifications techniques du GEM Restauration Collective et Nutrition. Le titulaire respecte les règles de préparation, conditionnement, emballage, étiquetage, stockage et transport, et fournit sur demande les documents permettant de tracer l’origine des produits. Les produits doivent être d’une fraîcheur irréprochable, transportés et stockés à la température réglementaire ; leur date limite de consommation doit être d’au moins 10 jours à la livraison. Les fiches techniques précisent leurs conditions optimales de conservation.

À réception, le responsable vérifie notamment la conformité qualitative et quantitative, la fraîcheur, la température, les poids, la salubrité et les conditions de transport, l’étiquetage, la traçabilité et les dates limites de consommation. Les quantités excédentaires sont reprises ou les manquants complétés sans délai. Les produits non conformes, notamment à la marque ou à la fiche technique, sont refusés et remplacés immédiatement ; les défauts cachés signalés doivent également donner lieu à un remplacement sans délai.