Fourniture de denrées d’épicerie

Les produits et quantités sont définis dans les annexes. D’autres produits non listés, présents au catalogue général du fournisseur, pourront également être commandés. Les quantités sont précisées au fur et à mesure par bons de commande et peuvent varier de 15 % en plus ou en moins pour chaque lot.

Les prix unitaires HT s’appliquent aux quantités réellement livrées. Ils sont fermes pendant un semestre à partir du 1er janvier, puis révisables selon la formule prévue au marché.

Préparation et conformité des produits

• Fournir les fiches techniques de chaque produit, indiquant notamment la description, la composition précise, le mode d’emploi culinaire et le conditionnement.
• Respecter les règles applicables d’hygiène et de salubrité; les produits doivent disposer de l’agrément des services vétérinaires.
• Faire figurer sur les emballages les informations requises, dont la dénomination, la marque, l’origine, le lot de fabrication, la quantité nette, les dates applicables, les ingrédients, les conditions de conservation et la mention « ne pas recongeler après décongélation ».
• Les produits dont la teneur en OGM est avérée et mentionnée, supérieure à 0,9 %, ne doivent pas être proposés. Dans la mesure du possible, le fournisseur doit s’assurer de l’absence d’OGM ou indiquer la teneur connue; l’établissement se réserve le droit d’exclure les produits concernés.

Commandes et livraisons
Les commandes d’épicerie peuvent être passées jusqu’à la veille de la livraison. Les livraisons ont lieu uniquement entre 6 h et 12 h, à raison de deux par semaine, espacées d’au moins deux jours ouvrables; les jours proposés sont à préciser dans l’offre. Le conditionnement ne doit pas dépasser 10 kg. Un contrôle HACCP est effectué à chaque livraison. En cas de non-conformité, l’administration peut demander la reprise d’un excédent ou d’un produit non conforme, ou le complément de livraison dans les meilleurs délais; après un troisième avertissement écrit, le marché est résilié de plein droit. Les marques offertes sont désignées nommément; tout changement nécessite l’accord exprès de l’établissement.