Fourniture de denrées alimentaires

Le marché porte sur la fourniture de produits alimentaires pour le service de restauration, répartis en six lots. Les volumes sont indicatifs et les listes de produits non exhaustives ; des achats complémentaires ponctuels peuvent être effectués auprès des titulaires.

Les lots couvrent :

• les produits laitiers et ovoproduits ;
• les viandes surgelées et les viandes fraîches ;
• la charcuterie ;
• les surgelés ;
• l’épicerie.

Livraison et conformité

Les livraisons doivent suivre les dates indiquées sur les bons de commande. Le transport doit respecter les exigences d’hygiène, notamment la propreté et la température des véhicules, ainsi que le dépôt sur palettes isolantes. Les quantités, poids et conditionnements doivent correspondre à la commande. Les marchandises sont rendues franco de port, d’assurance et d’emballage.

Les produits doivent correspondre à ceux commandés et respecter la provenance annoncée. L’intégrité des emballages, l’absence d’altération, les dates limites, la traçabilité et l’étiquetage réglementaire sont exigés, notamment les marques de salubrité, numéros d’agrément et numéros de lots. Les contenants bombés, cabossés ou rouillés, ou dépourvus des mentions requises, peuvent être refusés et doivent alors être remplacés dans les meilleurs délais aux frais du titulaire. Les denrées d’aspect suspect peuvent également être rejetées. Des prélèvements pour analyse microbiologique peuvent être effectués aux frais du titulaire.

Le titulaire doit remettre un bon de livraison accompagné des documents de traçabilité et, si nécessaire, mettre en œuvre une solution de dépannage pour l’établissement.

Denrées exclues

Le marché exclut les fruits et légumes frais, les denrées et boissons destinées aux réceptions, les eaux minérales et boissons alcoolisées servant à la confection des plats, les préparations culinaires originales, les préparations pour pâtisseries, les produits végétariens, les fromages corses, le pain frais et les denrées destinées à pallier une interruption du service habituel de cantine.