Fourniture de denrées alimentaires

Le marché porte sur la fourniture, au fil des besoins, de denrées réparties en plusieurs familles et lots. Les quantités annuelles prévisionnelles figurent au BPU et peuvent varier de + ou − 20 %.

Le périmètre décrit comprend :

• Épicerie : légumes secs et pâtes, huiles, épices et condiments, conserves, petits déjeuners, boissons et jus de fruits (4 lots).
• BOF, lait et crèmerie : lot unique.
• Charcuterie fraîche et saucisserie : lot unique.
• Surgelés : viandes, poissons et plats cuisinés, légumes, pâtisseries (3 lots).
• Viandes : lot unique.

Les commandes successives précisent la nature et les quantités des produits, le jour de livraison et, le cas échéant, le site. Les produits du catalogue fournisseur, y compris ceux hors marché, doivent être saisis et actualisés en temps réel dans WEBGEREST. Les produits locaux ou porteurs de signes de qualité doivent y être référencés comme tels. En cas d’indisponibilité d’un produit ou d’impossibilité de tenir la date, toute modification requiert l’accord préalable du chef cuisinier ; un produit équivalent est demandé lorsqu’un produit n’est pas disponible.

Livraison et réception

Les livraisons sont à effectuer au centre ayant passé commande, à l’entrée fournisseurs du bloc cuisine. Le fournisseur doit vérifier les capacités de stationnement des sites afin d’adapter le véhicule et de garantir une livraison à quai. Les créneaux indiqués sont le matin, de 6 h à 10 h au LEGTA Le Chesnoy et de 6 h 30 à 10 h au LEGTA Les Barres.

Les véhicules doivent être propres et équipés pour éviter les souillures ; le personnel de livraison porte une tenue propre et adaptée et respecte les règles d’hygiène. Les palettes doivent être isolantes, résistantes aux chocs, non détériorées et conformes à la réglementation applicable aux matériaux au contact des denrées alimentaires.

Contrôles et conformité

À chaque livraison, les contrôles quantitatifs portent sur le poids net, tare déduite, et le nombre d’unités. Les contrôles qualitatifs portent notamment sur la conformité aux caractéristiques demandées, la concordance de l’étiquetage et du contenu, l’intégrité des emballages, la salubrité et les critères microbiologiques réglementaires. Les conserves sont vérifiées pour détecter notamment sertissage défectueux, cabossage, rouille, flocage ou bombement ; les denrées ne doivent présenter ni altération ni couleur, odeur ou goût anormaux. La DLC doit permettre une mise en œuvre dans un délai de trois mois.

Des contrôles microbiologiques inopinés sont prévus, avec prélèvements et analyses en laboratoire si nécessaire. L’acheteur peut effectuer des contrôles dans les locaux du titulaire, notamment sur la chaîne du froid, l’hygiène et la salubrité. Une quantité excédentaire doit être reprise immédiatement ; une quantité insuffisante doit être complétée sous 24 heures. Une denrée rejetée pour non-conformité qualitative doit être remplacée sous 24 heures. En cas de manquements répétés au moins trois fois, le collège peut demander le remboursement des marchandises non conformes, suspendre les commandes ou mettre fin au marché.