Fourniture de denrées alimentaires

Le marché prévoit cinq lots exécutés au moyen de bons de commande à quantités maximales. Les lots couvrent le beurre, les œufs et le fromage, l’épicerie, les surgelés, les produits frais et la volaille. La désignation des lots 4 et 5 diverge entre les pièces contractuelles : le CCTP affecte les produits frais au lot 4 et la volaille au lot 5, tandis que le CCAP inverse ces deux désignations. Cette discordance est à clarifier. Les quantités maximales et les références détaillées des produits ne sont pas précisées dans les clauses consultées.

Commandes et livraison

Les commandes sont adressées exclusivement par courriel, au plus tard 48 heures avant la livraison. Chaque bon précise les produits et quantités, les dates et plages horaires ainsi que le lieu de livraison. La fréquence prévue est de deux livraisons par semaine; elles sont effectuées le matin, entre 6 h et 11 h, selon les indications de l’établissement, sauf exception. Le titulaire ne peut imposer de minimum de commande.

Les prix unitaires couvrent notamment le conditionnement, l’emballage, la manutention, l’assurance, le stockage, le transport, le déchargement et le transbordement jusqu’au lieu de réception et de contrôle. Les livraisons sont franco de port et d’emballage; le retrait des palettes incombe au fournisseur. Chaque livraison est accompagnée, en double exemplaire, d’un bon de livraison ou d’une lettre de voiture indiquant notamment les produits et leur qualité, les quantités, poids nets et prix unitaires HT et TTC. La facture est exigée à la livraison.

Présentation et contrôle des produits

Les emballages réglementés portent l’étiquetage normalisé; le conditionnement doit protéger les produits et la partie visible du colis doit représenter son contenu. Les fiches techniques de chaque produit sont remises sous support numérique dans l’offre. Les contrôles à réception portent notamment sur la conformité de la commande, la fraîcheur et la qualité, les poids, les températures, les dates limites de consommation, la salubrité, le transport, l’état du véhicule, la propreté du personnel ainsi que l’étiquetage et la traçabilité réglementaires. Pour le transport sous froid positif ou négatif, les températures sont contrôlées; le transport et les livraisons respectent les règles d’hygiène et de sécurité.

Le responsable peut refuser tout ou partie d’une livraison non conforme et demander son remplacement. En cas d’écart quantitatif, les quantités excédentaires sont reprises ou les quantités manquantes complétées sans délai. Les produits refusés doivent être retirés au plus tard le lendemain, selon accord entre les parties; deux jours après notification du refus, ils peuvent être détruits ou mis au rebut aux frais et sous la responsabilité du titulaire. Les vices cachés sont signalés le jour de la livraison et les articles concernés sont remplacés sans délai, aux frais du fournisseur.

Offre et qualité attendue

La candidature peut porter sur un ou plusieurs lots; un acte d’engagement distinct est demandé pour chaque lot soumissionné. Le dossier comprend le bordereau des prix unitaires et quantités estimatives ainsi que les fiches techniques de chaque produit. Les variantes sont autorisées et font l’objet d’une offre et d’un acte d’engagement séparés.