Fourniture de denrées alimentaires

Le marché couvre cinq lots : beurre, œufs et fromage ; épicerie ; produits surgelés ; volaille ; produits frais. Les commandes sont émises par bons précisant les produits, quantités, lieu et créneaux de livraison. Les quantités maximales sont prévues au marché. Le candidat peut répondre à un ou plusieurs lots ; un acte d’engagement distinct est demandé pour chaque lot. L’acheteur peut donner priorité à une offre couvrant l’intégralité des produits d’un lot.

Commandes et livraisons

Les commandes sont passées uniquement par courriel, au plus tard 48 heures avant la livraison. La fréquence prévue est de deux livraisons par semaine, aux jours et horaires fixés par l’établissement, sauf exception. Les livraisons doivent respecter le bon de commande et intervenir le matin entre 6 h et 11 h. Le transport respecte la réglementation d’hygiène et de sécurité. Chaque livraison est accompagnée d’un bon de livraison ou, en cas de transporteur, d’une lettre de voiture en double exemplaire, dont un signé, mentionnant notamment les produits et leur qualité, les quantités, poids nets et prix unitaires HT et TTC.

Les prix sont franco de port et d’emballage, sans minimum de commande imposable pour assurer la livraison. Le fournisseur prend en charge le retrait des palettes.

Conditionnement, réception et conformité

Les produits soumis à une réglementation communautaire portent l’étiquette normalisée. Le conditionnement protège convenablement les produits et la partie apparente du colis doit représenter son contenu.

À réception, le responsable de cuisine ou son représentant contrôle notamment la conformité à la commande et aux spécifications, la fraîcheur, la qualité, les températures, les poids, les DLC, l’étiquetage et la traçabilité, ainsi que la salubrité, le transport, le véhicule et la propreté du personnel. Les températures des produits transportés en froid positif ou négatif sont contrôlées. L’acheteur peut refuser tout ou partie d’une livraison et demander son remplacement.

En cas d’écart quantitatif, le titulaire reprend les quantités excédentaires ou complète sans délai les quantités manquantes. Les produits non conformes qualitativement, notamment à la marque ou à la fiche technique, sont refusés et remplacés immédiatement. Les marchandises refusées sont retirées au plus tard le lendemain ; après notification du refus, l’acheteur peut les faire détruire ou mettre au rebut aux frais et sous la responsabilité du titulaire à l’expiration de deux jours. Les défauts cachés sont signalés le jour de la livraison et les articles concernés sont remplacés sans délai ; le retour est aux frais du fournisseur.

Le mémoire technique demande au candidat d’indiquer ses délais de livraison à compter de la commande (choix proposés : 1, 2 ou 3 jours), ses horaires de service, sa réactivité en cas d’erreur ou d’imprévu pour une commande exceptionnelle, son éventuel catalogue restreint en lien avec le lot et ses jours habituels de livraison.