Fourniture de denrées alimentaires

Fourniture de pains à l’unité, classiques et biologiques, selon les références et quantités estimatives annuelles suivantes :

• Baguette traditionnelle : 500 unités; baguette traditionnelle bio : 700 unités.
• Petits pains blancs individuels de 50–60 g : 4 000 unités; version bio : 5 000 unités.
• Petits pains viennois de 50–60 g : 150 unités.

Livraison et exigences communes

Livraisons du lundi au vendredi, cinq jours par semaine : le matin de 6 h à 8 h à la cuisine centrale, puis de 8 h à 9 h 30 à la crèche municipale et à l’ALSH. Les horaires peuvent être modifiés à la demande des responsables.

Les produits doivent être conformes aux règles sanitaires, réglementaires et d’étiquetage applicables, sûrs, exempts d’OGM et accompagnés des informations et documents de traçabilité requis. Le titulaire doit disposer d’un plan de maîtrise sanitaire avec bonnes pratiques d’hygiène, procédures HACCP, nettoyage et désinfection, autocontrôles pertinents, gestion des non-conformités et formation du personnel. La traçabilité ascendante et descendante doit permettre d’identifier notamment le fournisseur ou producteur, l’établissement d’origine, le lot, les dates pertinentes et le destinataire.

Les véhicules et matériels de transport doivent être propres, entretenus, adaptés aux denrées et prévenir les risques de contamination. Les livraisons sont accompagnées d’un bon indiquant date, heure, produits, quantités, unités, lots et DLC/DDM, ainsi que des justificatifs de traçabilité et, le cas échéant, de température. L’acheteur peut contrôler les documents, les quantités, l’état, l’étiquetage, la température et les caractéristiques des produits. En cas de non-conformité, il peut refuser tout ou partie de la livraison; le titulaire reprend les produits refusés à ses frais et les remplace dans le délai fixé par l’acheteur.